Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Terrasse (38) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01347 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 décembre 2023
Sablons (38 ) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01359 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 novembre 2023
La Motte-Servolex (73) : Déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du PLUi-HD de Grand Chambéry dans le cadre du projet de création (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01618 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2023
Bourg-Saint-Maurice (73) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Alpins- (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AP-01627 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2023
Mably (42) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01343 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2023
Coteau (42) : déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01349 Absence d'avis consultable sur le site de la MRAE
6 novembre 2023
Pralognan-la-Vanoise (73) : Révision allégée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01352 Dossier retiré le 18/01/2024 par le pétitionnaire
27 octobre 2023
Le Versoud (38) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01348 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2023