Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
PLUi-HM Rumilly Terre de Savoie (74) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01823-N11380 L'avis sera rendu au plus tard le 06/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026
PLUi-HM Haut-Bugey (01) : Révision générale du PLUi-HM
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01822-N12148 L'avis sera rendu au plus tard le 27/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2026
La Léchère (73) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01820-N11954 L'avis sera rendu au plus tard le 15/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
23 janvier 2026
Durmignat (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2026-ARA-AUPP-01814 / N 011295/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 5 avril 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
19 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : modification n°2 PLUi
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01802 / N 010430/A PP L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2026
Hieres-sur-Amby (38) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01816-N11511 L'avis sera rendu au plus tard le 08/04/2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
13 janvier 2026
Saint-Michel-es-Portes (38) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01805-N10592 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2026
Dorat (63) : déclaration de projet n° 1 emportant mise en comptabilité du PLU relatif au projet de parc photovoltaïque Thiolière
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01809 / N 011031/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 22 mars 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2026