Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Malafretaz (01) : Elaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01735 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Thônes (74) : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU - (Aménagement d’un espace de loisirs et sportif dans le secteur du lac de Thuy)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01733 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Meillonnas (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01731 L'avis sera rendu au plus tard le 31/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Saint-Denis-les-Bourg (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01736 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
7 août 2025
Claveyson (26) : Modification de droit commun du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01734 L'avis sera rendu au plus tard le 01/11/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
4 août 2025
Grammont (42) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01702 L'avis sera rendu au plus tard le 24 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025
Champagne (07) : modification n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01677 L'avis sera rendu au plus tard le 30 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025
Monthieux (01) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01729 L'avis sera rendu au plus tard le 30/10/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er août 2025