Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Romain-d’Ay (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01777 / N 007021 L'avis sera rendu au plus tard le 12 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2025
Marboz (01) : révision avec examen conjoint du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01790 / N 008407/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 5 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2025
Pralognan-la-Vanoise (73) : Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du PLU (renouvellement urbain du secteur de l’Ilôt du Doron)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01792 / N 008665/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 10 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2025
Peyrieu (01) : déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU (création du projet de revitalisation du château de Peyrieu)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01791 / N 008596/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 7 février 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 novembre 2025
Meys (69) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01784 / N 008087/A PP L'avis sera rendu au plus tard le 30 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 novembre 2025
Montvalezan (73) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01788 - N8068 L'avis sera rendu au plus tard le et sera consultable sur le site de la MRAE
7 novembre 2025
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01789-N8287 L'avis sera rendu au plus tard le 04/02/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2025
Largentière (07) : révision du PLU
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01780 / N 007552 AUPP L'avis sera rendu au plus tard le 21 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 octobre 2025