Eau
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Jayat (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03505 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Aulhat-Flat, Le Broc, Issoire, Perrier et Orbeil (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03542 Dossier reçu complet le 26 juillet 2024 pdf - 579.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
2 août 2024
Fleuriel (03) : élaboration du schéma directeur des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03513 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03508 Dossier reçu complet le 5 juillet 2024 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Espinchal (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03514 Dossier reçu complet le 9 juillet 2024 zip - 22.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2024
Zonage assainissement intercommunal des eaux usées de LYSED dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03497 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 443.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2024