Eau
Jujurieux (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02857 Dossier reçu complet le 13/10/2022 zip - 12.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 octobre 2022
Vertaizon (63) : mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02860 Dossier reçu complet le 3 octobre 2022 - partie 1 zip - 14.5 Mo Dossier reçu complet le 3 octobre 2022 - partie 2 zip - 11.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Trézioux (63) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2854 Dossier reçu complet le 23 septembre 2022 zip - 7.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2022
Beaurepaire (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement EU et élaboration du zonage d’assainissement EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02870 Dossier reçu complet le 11 octobre 2022 zip - 10.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 11 décembre 2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022
Marclopt (42) : Élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02858 Dossier reçu complet le 29 septembre 2022 zip - 10.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 octobre 2022
Ars-sur-Formans (01) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02851 Dossier reçu complet le 20 septembre 2022 zip - 18.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 octobre 2022
Gannat (03) : zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02739 La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 octobre 2022
Soucieu-en-Jarrest (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02775 Dossier reçu complet le 20/09/2022 zip - 9.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 septembre 2022