Eau
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03473 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 20.3 Mio Dossier retiré le 24 juin 2024 par la personne publique responsable
10 juin 2024
Saint-Gervais-les-Bains (74) : modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03472 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juin 2024
Cohade (43) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03468 Dossier reçu complet le 23 mai 2024 zip - 12.3 Mio Dossier reçu complet le 23 mai 2024 - partie 2 zip - 14.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 mai 2024
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône dans le département du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mai 2024
Bromont-Lamothe (63) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03457 Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mio Dossier reçu complet le 06/05/2024 - partie 2 zip - 18.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 mai 2024
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Villefranche Saône Beaujolais dans le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03449 Dossier reçu complet le 14/05/2024 pdf - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mai 2024
Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just d’Ardèche, Saint-Marcel d’Ardèche, Saint-Martin d’Ardèche, Saint-Montan, Viviers (CC DRAGA) (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03429 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 mai 2024
Coublevie (38) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03401 Dossier reçu complet le 29/04/2024 zip - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 avril 2024