Eau
Villard-Bonnot (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04141 - N8827 La décision sera rendue au plus tard le 27/01/2026, et sera consultable sur le site de la MRAE
1er décembre 2025
Saint-Denis-sur-Coise (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03855 Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 pdf - 2.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 18 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
21 novembre 2025
Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne et Thoissey (01) : révision de zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04097 / 006871/KK PP Dossier reçu le 6 novembre 2025 pdf - 816.6 kio La décision sera rendue au plus tard le 6 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande (…)
12 novembre 2025
Briord (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04030 La décision sera rendue au plus tard le 31/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 novembre 2025
Saint-Germain-Laval (42) : élaboration du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04116 / N 007727 KK PP Dossier reçu complet le 23 octobre 2025 pdf - 2.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 23 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter (…)
30 octobre 2025
Légny (69) : Zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04090-N6540 La décision sera rendue au plus tard le 21/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
27 octobre 2025
Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04102 / N 007398 KK PP Dossier reçu complet le 17 octobre 2025 zip - 3.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 17 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 octobre 2025
Monthieux (01) : Révision des zonages eaux pluviales et eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04088 Dossier reçu complet le 17/09/2025 pdf - 593.5 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 octobre 2025