Eau
Francheleins (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04071 Dossier reçu complet le 10 septembre 2025 zip - 2.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
12 septembre 2025
Saint-Denis-les-Bourg (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04029 Dossier reçu complet le 03/09/2025 pdf - 4.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 03/11/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
3 septembre 2025
Vertaizon (63) : établissement du zonage d’eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04019 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 5.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 8 octobre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 août 2025
La Godivelle (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03995 Dossier reçu complet le 30 juillet 2025 zip - 15.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30 septembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 août 2025
Valromey-sur-Séran (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03956 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue au plus tard le 07/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
8 août 2025
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74) : Mise à jour du zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03963 La décision sera rendue au plus tard le 05/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04013 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 04/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 août 2025
Dompierre-sur-Veyle (01) : Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 août 2025