Eau
Saint-Rémy-sur-Durolle (63) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02973 Dossier reçu complet le 25 janvier 2023 zip | 15.4 Mo Télécharger Annexe pdf | 10.8 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 25 mars 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
27 janvier 2023
Voiron (38) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02967 Dossier reçu complet le 25/01/2023 pdf | 137.5 ko Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 25/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
26 janvier 2023
Saint-Clément-les-Places (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02939 Dossier reçu complet le 18/01/2023 zip | 16.6 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 18/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Saint-Julien-en-Quint (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02961 La décision sera rendue au plus tard le 12/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 janvier 2023
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip | 6 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 9 mars 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip | 14.3 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip | 11.7 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 3 mars 2023 et sera consultable sur le site de la (...)
9 janvier 2023
Vachères-en-Quint (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02948 Dossier reçu complet le 04/01/2023 pdf | 2.8 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 04/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
9 janvier 2023
Beauregard l’Évêque (63) : mise en place des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2923 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip | 11.5 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 12 février 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022