Eau
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
30 avril 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Brangues (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03812 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 8.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38) : zonage assainissement des eaux usées Localisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03816 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 21.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Abrets-en-Dauphiné (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03815 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 14.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Mornant (69) : mise à jour des zonages d’eaux usées et d’eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03837 Dossier reçu complet le 14 avril 2025 pdf - 1.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 avril 2025