Eau
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03641 Dossier reçu complet le 05/11/2024 zip - 16.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2024
Taninges (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03637 dossier reçu complet le 31/10/2024 pdf - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 novembre 2024
Tournemire, Anglards-de-Salers et Saint-Martin-Cantales (15) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03633 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 498.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 novembre 2024
Trèves (69) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03618 dossier reçu complet le 18/10/2024 zip - 23.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/02/2025 sous le numéro 3747. La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne (…)
21 octobre 2024
Vignieu (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03593 Dossier reçu complet le 17/10/2024 - partie 1 zip - 12.8 Mio Dossier reçu complet le 17/10/2024 - partie 2 zip - 16.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 octobre 2024
Saint-Jean-de-Niost (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03626 Dossier reçu complet le 16/10/2024 pdf - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
17 octobre 2024
Albertville (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03625 dossier reçu complet le 15/10/2024 pdf - 453.1 kio 20241210-Complements au dossier zip - 11.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (…)
16 octobre 2024
Rochebrune (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03612 Dossier reçu complet le 08/10/2024 zip - 12.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 octobre 2024