Eau
Brangues (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03812 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 8.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38) : zonage assainissement des eaux usées Localisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03816 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 21.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Les Abrets-en-Dauphiné (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03815 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 14.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Mornant (69) : mise à jour des zonages d’eaux usées et d’eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03837 Dossier reçu complet le 14 avril 2025 pdf - 1.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 avril 2025
Sainte-Euphémie (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03839 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 11.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 16 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux pluviales avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03836 Dossier reçu complet le 9 avril 2025 zip - 17.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 9 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux usées avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03832 Dossier reçu complet le 09 avril 2025 zip - 13 Mio La décision sera rendue au plus tard le et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (38) : élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03767 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 pdf - 1.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 15 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025