Eau
Vernines (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-03025 Dossier reçu complet le 23 février 2023 pdf - 4.2 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
21 mars 2023
Succieu (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03032 Dossier reçu complet le 10/03/2023 zip - 5.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2023
Pradines (42) : mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03009 Dossier reçu complet le 14 février 2023 zip - 10.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Bongheat (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03010 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2023
Cormoz (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02990 Dossier reçu complet le 10/02/2023 zip - 16.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
Sainte-Paule (69) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02982 Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 1 zip - 22.9 Mo Dossier reçu complet le 31/01/2023 - partie 2 zip - 20.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
Belleroche (42) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02988 Dossier reçu complet le 3 février 2023 zip - 4.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023
Auzon (43) : zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKPP-02980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2023 zip - 13 Mo Annexe - Zonage PPRi Allier et affluents pdf - 15.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2023