Eau
Beauregard l’Évêque (63) : mise en place des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2923 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip - 11.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022
Isserteaux (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02916 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 10.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2022
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02912 Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 1 zip - 19.4 Mo Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 2 zip - 12.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2022
Glaine-Montaigut (63) : Mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-02905 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 zip - 1.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2022
6 communes de la Communauté de communes Loire et Semène (43) : mise à jour des zonages d’assainissement et des eaux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2875 Dossier reçu complet le 2 novembre 2022 - Partie 1 zip - 23.8 Mo Partie 2 zip - 18.1 Mo Partie 3 zip - 8.8 Mo Partie 4 pdf - 12.9 Mo Partie 5 pdf - 13.4 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
21 novembre 2022
Charmes (03) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02882 Dossier reçu complet le 03/11/2022 zip - 4.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 novembre 2022
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02881 Dossier reçu complet le 07/11/2022 zip - 17.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 novembre 2022
Reignat (63) : Mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02880 Dossier reçu complet le 27/10/2022 zip - 15.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 novembre 2022