Eau
Fleuriel (03) : élaboration du schéma directeur des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03513 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03508 Dossier reçu complet le 5 juillet 2024 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Espinchal (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03514 Dossier reçu complet le 9 juillet 2024 zip - 22.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2024
Zonage assainissement intercommunal des eaux usées de LYSED dans le département de l’Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03497 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 443.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 juillet 2024
Chausseterre, LaTuilière, et Saint-Priest-la-Prugne (42) : mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03500 Dossier reçu complet le 27 juin 2024 zip - 18.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 juillet 2024
Vinsobres (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03501 Dossier reçu complet le 01/07/2024 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 10/10/2024 sous le numéro 3617 - Dossier recours reçu le 10/10/2024 zip - 1.8 Mio . La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 juillet 2024
La Plagne Tarentaise (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03492 Dossier reçu complet le 21/06/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 juin 2024
Pionsat (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03477 Dossier reçu complet le 5 juin 2024 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 juin 2024