Eau
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03566 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 12.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Jayat (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03505 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Aulhat-Flat, Le Broc, Issoire, Perrier et Orbeil (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03542 Dossier reçu complet le 26 juillet 2024 pdf - 579.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
2 août 2024
Fleuriel (03) : élaboration du schéma directeur des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03513 Dossier reçu complet le 8 juillet 2024 zip - 12.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 juillet 2024
Condat-en-Combrailles (63) : actualisation du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03508 Dossier reçu complet le 5 juillet 2024 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 juillet 2024
Espinchal (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03514 Dossier reçu complet le 9 juillet 2024 zip - 22.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2024