Eau
Lalizolle (03) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02957 Dossier reçu complet le 9 janvier 2023 zip - 6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 janvier 2023
Égliseneuve-près-Billom (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02943 Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 1 zip - 14.3 Mo Dossier reçu complet le 3 janvier 2023 - partie 2 zip - 11.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Vachères-en-Quint (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02948 Dossier reçu complet le 04/01/2023 pdf - 2.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
9 janvier 2023
Beauregard l’Évêque (63) : mise en place des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2923 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip - 11.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022
Isserteaux (63) : mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02916 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 10.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 décembre 2022
Saint-Martin-d’Uriage (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02912 Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 1 zip - 19.4 Mo Dossier reçu complet le 09/12/2022 - partie 2 zip - 12.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2022
Glaine-Montaigut (63) : Mise à jour des zonages d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-02905 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 zip - 1.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 décembre 2022
6 communes de la Communauté de communes Loire et Semène (43) : mise à jour des zonages d’assainissement et des eaux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2875 Dossier reçu complet le 2 novembre 2022 - Partie 1 zip - 23.8 Mo Partie 2 zip - 18.1 Mo Partie 3 zip - 8.8 Mo Partie 4 pdf - 12.9 Mo Partie 5 pdf - 13.4 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
21 novembre 2022