Eau
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04381 Dossier reçu complet le 26 avril 2023 - Partie 1 zip - 9.8 Mo Partie 2 pdf - 23.5 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du 31 mai (...)
27 avril 2023
Thiers (63) : Projet ERA - Demande d’autorisation environnementale pour l’équipement d’un seuil existant sur la Durolle et pour l’installation d’une (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04396 Dossier reçu complet le 4 avril 2023 zip - 10.9 Mo Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mo
12 avril 2023
Caluire-et-Cuire (69) : installation d’hydroliennes sur le site de la Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4352 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 3.1 Mo Décision en date du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
11 avril 2023
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf - 11.5 Mo Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 2.2 Mo
5 avril 2023
Albiez-Montrond (73) : Création d’une micro-centrale hydroélectrique – Torrent du Rieu Gilbert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04374 Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 1 zip - 15.9 Mo Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 2 zip - 13.8 Mo Décision en date du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
4 avril 2023
Saint-Just (63) : réalisation d’un forage de reconnaissance et des essais par pompage associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04358 Dossier reçu complet le 16 mars 2023 zip - 19.7 Mo Décision en date du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
23 mars 2023
Medeyrolles, Novacelles et Saint-Alyre-d’Arlanc (63) : DUP - Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages du SIAEP du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03562 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 zip - 22.3 Mo Décision en date du 5 avril 2023 pdf - 2 Mo
1er mars 2023
Leynhac (15) : demande d’autorisation de prélèvement au titre de l’autorisation environnementale unique pour le captage d’eau potable de Martory sur (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4268 Dossier reçu complet le 28 février 2023 pdf - 10.8 Mo Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 2 Mo
1er mars 2023