Eau
Glaine-Montaigut (63) : réalisation d’un forage de 120 m de profondeur et installation d’un réseau pour l’irrigation de parcelles agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05010 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 5 Mio Décision du 16 avril 2024 pdf - 500 kio
28 mars 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mio Décision du 25 avril 2024 pdf - 494.8 kio
26 mars 2024
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mio Annexe vol 1 : rapport SAGE pdf - 11.1 Mio Décision du 16 avril 2024 pdf - 499.2 kio
18 mars 2024
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : restauration de la Chalaronne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05056 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 18.4 Mio Décision du 9 avril 2024 pdf - 492.8 kio
11 mars 2024
Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière Albarine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 kio Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2024
Sainte-Agnès et Saint-Mury-Monteymond (38) : travaux d’aménagement et de restauration du lit et des berges du torrent "Vorz amont"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4991 Dossier reçu complet le 2 février 2024 - Formulaire pdf - 10.6 Mio Annexes zip - 21.2 Mio Annexe 5 : inventaires pdf - 17 Mio Décision du 7 mars 2024 pdf - 473.5 kio
12 février 2024
Montluçon (03) : renaturation du Lamaron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04990 Dossier reçu complet le 2 février 2024 zip - 20.5 Mio Décision du 6 mars 2024 pdf - 471.8 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 février 2024
Étrembières (74) : restauration écologique du secteur des étangs du pas de l’échelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04949 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 17 Mio Décision motivée du 23 février 2024 pdf - 2.7 Mio
26 janvier 2024