Eau
Volvic (63) : DUP du captage du Goulet – procédure de mise en place des périmètres de protection
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04911 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 22.6 Mio Annexes zip - 20.3 Mio Décision motivée du 15 avril 2025 pdf - 925.9 kio
17 mars 2025
Péage-de-Roussillon (38) : PTGE de la nappe alluviale du Rhône - Action n°1 : remise en eau des paléochenaux de l’Ile de la Platière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05704 Dossier reçu complet le 5 mars 2025 pdf - 21.1 Mio Décision du 9 avril 2025 pdf - 895.5 kio
13 mars 2025
Pennes-le-Sec (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03777 Dossier reçu complet le 11/03/2025 7z - 16.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 mars 2025
Lugrin (74) : modification de l’entrée d’un port privé sur le Lac Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05692 Dossier reçu complet le 27 février 2025 zip - 4.5 Mio Décision du 2 avril 2025 pdf - 870.1 kio
10 mars 2025
Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05641 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 27 mars 2025 pdf - 850.9 kio
20 février 2025
Combovin (26) : captage AEP forage FD3 : création d’un forage d’exploitation des eaux souterraines (82 m) destiné à l’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05637 Dossier reçu complet le 29 janvier 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 05/03/2025 pdf - 315.1 kio
17 février 2025
Gelles (63) : régularisation d’un plan d’eau de 4 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05554 Dossier reçu complet le 30 janvier 2025 zip - 13.9 Mio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 813.8 kio
7 février 2025
Le Bourget-du-Lac (73) : création d’une micro-centrale hydroélectrique sur la partie aval de la source du Nant Varon d’une puissance maximale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05617 Dossier reçu complet le 28 janvier 2025 zip - 14.9 Mio Annexe 2 pdf - 14.5 Mio Décision du 28 février 2025 pdf - 809.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
29 janvier 2025