Eau
Saint-Jean-De-Gonville (01) : création d’un forage destiné a l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06216 / N 009171/KK P Dossier reçu complet le 25 novembre 2025 zip - 5.7 Mio Décision motivée en date du 29/12/2025 pdf - 878.9 kio
16 décembre 2025
Beauregard-Vendon (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation d’un forage de reconnaissance d’environ 60 mètres de profondeur et de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06232 / N 009683/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision du 12 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Leschaux (74) : sécurisation de l’alimentation en eau potable de la calotte sommitale du Semnoz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06202 / N 008941/KK P Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 zip - 10.9 Mio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 décembre 2025
Chas et Saint-Jullien-de-Coppel (63) : irrigation agricole nécessitant la réalisation de deux forages de reconnaissance de 100 mètres de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06211 / N 009233/KK P Dossier reçu complet le 21 novembre 2025 zip - 19 Mio Annexe pdf - 7.4 Mio Décision du 23 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
5 décembre 2025
Val-Cenis (73) : extension de la période de fonctionnement de l’usine hydroélectrique existante sur le réseau d’irrigation du Burel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06170 / N 007920/KK P Dossier reçu complet le 3 novembre 2025 zip - 9.9 Mio Décision du 8 décembre 2025 pdf - 1.1 Mio
26 novembre 2025
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : création de forage pour l’alimentation du bétail
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06164 / N 008077/KK P Dossier reçu complet le 20 novembre 2025 zip - 761.4 kio Décision du 22 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
24 novembre 2025
Les Gets (74) : restauration et valorisation du lit et des berges du torrent de l’Arpettaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06189 / N 008756/KK P Dossier reçu complet le 13 novembre 2025 zip - 15.9 Mio Plan de synthèse pdf - 23.6 Mio Dossier retiré le 17 décembre 2025 par le pétitionnaire
24 novembre 2025
Bourg-Saint-Maurice (73) : curage et entretien de la végétation des bancs de sédiments présents en queue de retenue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06159 / N 007343/KK P Dossier reçu complet le 14 novembre 2025 zip - 23 Mio Décision du 19 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
17 novembre 2025