Eau
Saint-Chamond (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage de Soulages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05990 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6 Mio Dossier retiré le 12 septembre 2025 par le pétitionnaire
27 août 2025
Saint-Flour-l’Étang (63) : régularisation administrative et technique du plan d’eau « Le Mari »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06016 Dossier reçu complet le 18 août 2025 zip - 2 Mio Décision du 22 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
21 août 2025
Riom et Pessat-Villeneuve (63) : réalisation de 2 forages de reconnaissance de 120 m de profondeur et de pompages d’essai
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06029 Dossier reçu complet le 20 août 2025 zip - 20.8 Mio Décision motivée du 23 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours zip - 18.1 Mio en date du 20/11/2025 enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6208 Décision du 19 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio
21 août 2025
Jonzier-Epagny (74) : création d’un piézomètre de surveillance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06018 Dossier reçu complet le 14 août 2025 zip - 9.3 Mio Décision du 17 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
20 août 2025
Messeix et Savennes (63) : renouvellement d’une autorisation d’exploitation d’un plan d’eau du Béal des Roziers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06013 Dossier reçu complet le 5 août 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 9 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
12 août 2025
Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 1er septembre 2025
12 août 2025
Bas-en-Basset (43) : travaux de confortement définitifs et autorisation initiale du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05610 Dossier reçu complet le 7 août 2025 pdf - 441.7 kio Décision du 29 août 2025 pdf - 1.1 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Lyon 9 : régularisation administrative de l’installation géothermique sur nappe de Greenopolis à Lyon Vaise dans le cadre de la modification de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05984 Dossier reçu complet le 23 juillet 2025 pdf - 11.1 Mio Décision du 27 août 2025 pdf - 1.1 Mio
1er août 2025