Eau
Chappes, Martres-sur-Morge et Thuret (63) : création de 4 forages de reconnaissance (transformation des sondages de reconnaissance en forage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05253 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 16 juillet 2024 pdf - 2.5 Mio
2 juillet 2024
Saint-Clément-de-Régnat (63) : création d’un forage de prélèvement d’eau d’irrigation dans les marnes de la limagne, hors nappe de surface
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05247 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 559.1 kio Décision motivée du 11/07/2024 pdf - 2.5 Mio
2 juillet 2024
Évian-les-Bains et de Publier (74) : Projet de sobriété hydrique de l’usine d’embouteillage des Eaux d’Evian - Réutilisation des eaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05261 Dossier reçu complet le 13/06/2024 pdf - 530 kio Décision motivée du 18/07/2024 pdf - 566.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2024
Bassignac (15) : augmentation de la puissance de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05265 Dossier reçu complet le 14 juin 2024 zip - 11.6 Mio Partie 2 zip - 19.7 Mio Partie 3 pdf - 22.7 Mio Décision motivée du 19 juillet 2024 pdf - 1.5 Mio
24 juin 2024
Saint-Cyr-De-Favieres (42) : travaux de réhabilitation du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05234 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 7.9 Mio Décision du 4 juillet 2024 pdf - 555.2 kio
24 juin 2024
Brenthonne (74) : création d’un forage d’exploitation AEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05252 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 1.7 Mio Décision du 16 juillet 2024 pdf - 563 kio
17 juin 2024
Sermérieu (38) : restauration du fonctionnement hydromorphologique et écologique de la zone humide du Culet sur 1400 mètres de ruisseau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05230 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 3.4 Mio Décision du 3 juillet 2024 pdf - 557.6 kio
7 juin 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : aménagement hydraulique du torrent des Bossons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05225 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 959.1 kio Décision du 2 juillet 2024 pdf - 561.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juin 2024