Eau
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : restauration de la Chalaronne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05056 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 18.4 Mio Décision du 9 avril 2024 pdf - 492.8 kio
11 mars 2024
Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière Albarine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 kio Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2024
Sainte-Agnès et Saint-Mury-Monteymond (38) : travaux d’aménagement et de restauration du lit et des berges du torrent "Vorz amont"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4991 Dossier reçu complet le 2 février 2024 - Formulaire pdf - 10.6 Mio Annexes zip - 21.2 Mio Annexe 5 : inventaires pdf - 17 Mio Décision du 7 mars 2024 pdf - 473.5 kio
12 février 2024
Montluçon (03) : renaturation du Lamaron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04990 Dossier reçu complet le 2 février 2024 zip - 20.5 Mio Décision du 6 mars 2024 pdf - 471.8 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 février 2024
Étrembières (74) : restauration écologique du secteur des étangs du pas de l’échelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04949 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 17 Mio Décision motivée du 23 février 2024 pdf - 2.7 Mio
26 janvier 2024
Lyon (2ème et 9ème) 69 :Aménagement des haltes-stations et du site de remisage des navettes fluviales entre Vaise-Industrie (Lyon 9) et Confluence (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04962 Dossier reçu complet le 24/01/2024 zip - 12.3 Mio Décision motivée du 26/02/2024 pdf - 459.7 kio
25 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03329 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Avrieux (73) : turbinage hydroélectrique du réseau d’adduction d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04895 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 23 janvier 2024 pdf - 159.5 kio
29 décembre 2023