Eau
Loriol-sur-Drôme (26) : renouvellement de l’arrêté d’autorisation du système de collecte et de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05132 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 3.3 Mio Décision motivée du 16/05/2024 pdf - 526.4 kio
16 avril 2024
Bâgé-Dommartin (01) : création d’un forage de 100 m de profondeur pour l’irrigation de 10 hectares de cultures maraîchères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05106 Dossier reçu complet le 9 avril 2024 zip - 6.5 Mio Décision motivée du 14/05/2024 pdf - 519 kio
15 avril 2024
Champeix (63) : mise en conformité de la prise d’eau de la micro-centrale dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05129 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 2 Mio Décision motivée du 15/05/2024 pdf - 519.6 kio
15 avril 2024
Verneugheol (63) : remise en production du moulin de la Roche sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05082 / n°2024-15751 Dossier reçu complet le 3 avril 2024 pdf - 14.5 Mio Décision motivée du 02/05/2024 pdf - 598.5 kio
10 avril 2024
Glaine-Montaigut (63) : réalisation d’un forage de 120 m de profondeur et installation d’un réseau pour l’irrigation de parcelles agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05010 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 5 Mio Décision du 16 avril 2024 pdf - 500 kio
28 mars 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mio Décision du 25 avril 2024 pdf - 494.8 kio
26 mars 2024
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mio Annexe vol 1 : rapport SAGE pdf - 11.1 Mio Décision du 16 avril 2024 pdf - 499.2 kio
18 mars 2024
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : restauration de la Chalaronne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05056 Dossier reçu complet le 5 mars 2024 zip - 18.4 Mio Décision du 9 avril 2024 pdf - 492.8 kio
11 mars 2024