Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et l’alimentation en eau potable
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05835
-
- Décision à rendre au plus tard le 26/06/2025
Sur le même sujet
Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au (…)
21 mai 2025
Chamonix-Mont-Blanc (74) : demande d’Autorisation initiale en système d’endiguement sans travaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05841 Dossier reçu complet le 14 mai 2025 zip - 3.8 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
16 mai 2025
Saint-Pierre-de-Bœuf (42) : régularisation de travaux sur cours d’eau avec remise en état (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05826 Dossier reçu complet le 30 avril 2025 zip - 7.7 Mio Décision à rendre au plus (…)
12 mai 2025
Courgoul (63) : renouvellement à l’identique de l’autorisation de l’aménagement hydroélectrique (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05799 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du (…)
6 mai 2025