Eau
Bourg-en-Bresse et autres communes (01) : Etude préalable à l’épandage des boues chaulées de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2844 Dossier reçu complet le 02/12/2020 zip - 5.3 Mio Deux cartes, jointes à la demande font également partie du dossier. Trop volumineuses elles ne peuvent être mise en ligne mais sont disponibles sur demande auprès du pôle Ae. Décision du 06/01/2021 pdf - 343.3 kio Ce dossier fait l'objet (…)
4 décembre 2020
Chateaudouble, Peyrus (26) : Projet de desserte en eau d’irrigation- création d’une retenue
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2815 11 2020 cas par cas sid v2 annexes pdf - 10 Mio formulaire corrige suite rq dreal pdf - 987.3 kio Décision du 24/12/20 pdf - 2.9 Mio
23 novembre 2020
Thoiry, Sergy, Chalet, Saint-Genis-Pouilly (01) : régularisation administrative du système d’assainissement de Choully
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2833 Dossier reçu complet le 4 novembre 2020 zip - 12.4 Mio Décision du 08/12/20 pdf - 798.3 kio
23 novembre 2020
Le Pouzin (07) : Plan de gestion de la végétation de la grande roselière de Printegarde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2821 Dossier reçu complet le 29 octobre 2020 pdf - 432.5 kio Décision du 03/12/20 pdf - 2.1 Mio
23 novembre 2020
Irigny, Vernaison (69) : Réactivation de la dynamique fluviale sur le Rhône, actions sur les lônes et marges alluviales d’Irigny et de Vernaison
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2771 Dossiee reçu complet le 19 octobre 2020 pdf - 20.1 Mio Décision signée le 23 novembre 2020 pdf - 1.8 Mio
2 novembre 2020
SIAC du Chablais (74) : gestion sédimentaire des Dranses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2801 Dossier reçu complet le 16 octobre 2020 pdf - 10.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir en adressant un courriel à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 19/11/2020 pdf - 917.9 kio
23 octobre 2020
Albenc, Chantesse, Vinay (38) : Projet d’irrigation- périmètre de l’ASl de l’Albenc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2781 Dossier reçu complet le 7 octobre 2020 pdf - 626.9 kio Prediagnostic ecologique pdf - 7.1 Mio Décision du 09/11/20 pdf - 896.5 kio
15 octobre 2020
Divonne-les-Bains (01) : Régularisation du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2778 Dossier reçu complet le 6 octobre 2020 7z - 16.7 Mio Décision du 10/11/2020 pdf - 1.6 Mio
15 octobre 2020