Eau
Le Pouzin (07) : Plan de gestion de la végétation de la grande roselière de Printegarde
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2821 Dossier reçu complet le 29 octobre 2020 pdf - 432.5 kio Décision du 03/12/20 pdf - 2.1 Mio
23 novembre 2020
Irigny, Vernaison (69) : Réactivation de la dynamique fluviale sur le Rhône, actions sur les lônes et marges alluviales d’Irigny et de Vernaison
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2771 Dossiee reçu complet le 19 octobre 2020 pdf - 20.1 Mio Décision signée le 23 novembre 2020 pdf - 1.8 Mio
2 novembre 2020
SIAC du Chablais (74) : gestion sédimentaire des Dranses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2801 Dossier reçu complet le 16 octobre 2020 pdf - 10.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir en adressant un courriel à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 19/11/2020 pdf - 917.9 kio
23 octobre 2020
Albenc, Chantesse, Vinay (38) : Projet d’irrigation- périmètre de l’ASl de l’Albenc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2781 Dossier reçu complet le 7 octobre 2020 pdf - 626.9 kio Prediagnostic ecologique pdf - 7.1 Mio Décision du 09/11/20 pdf - 896.5 kio
15 octobre 2020
Divonne-les-Bains (01) : Régularisation du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2778 Dossier reçu complet le 6 octobre 2020 7z - 16.7 Mio Décision du 10/11/2020 pdf - 1.6 Mio
15 octobre 2020
Baix, Cruas, Les Tourettes (07), Saulce-sur-Rhône (26) : Réactivation de la dynamique fluviale du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2751 Dossier reçu complet le 12/10/2020 pdf - 4.1 Mio Décision du 16/11/20 pdf - 151 kio
12 octobre 2020
Chatte, Saint-Antoine-l’Abbaye, Saint-Hilaire-du-Rosier et Saint-Lattier : Restructuration du réseau d’irrigation de l’ASA du Sud Grésivaudan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2740 Dossier reçu complet le 5 octobre 2020 pdf - 776.9 kio Prédiagnostic écologique pdf - 8.6 Mio Décision du 06/11/20 pdf - 899.8 kio
9 octobre 2020
Le Mont-Dore (63) : Exploitation de l’eau de source issue du grand Barbier n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2724 Dossier reçu complet le 04/08/2020 pdf - 4.8 Mio Décision du 22 septembre 2020 pdf - 1.6 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2020