Eau
Manziat (01) : Création d’un forage de 80 m de profondeur pour l’irrigation de 15 Ha de cultures maraîchères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02996 Dossier reçu complet le 19/02/2021 zip - 2.1 Mio Décision du 26 mars 2021 pdf - 1 Mio
1er mars 2021
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Renouvellement exploitation d’un piège à matériaux, lieu-dit "Le Bouchet"
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2980 Dossier reçu complet le 11/02/2021 pdf - 7.9 Mio Décision motivée du 18/03/2021 pdf - 1014.6 kio
24 février 2021
Châtillon-Sur-Chalaronne (01) : Maîtrise d’oeuvre sur le système de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02843 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Cerfa et complément zip - 8.2 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 2 à 5 zip - 12.4 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 6 à 11 zip - 20 Mio Décision du 15/03/2021 pdf - 1.3 Mio
18 février 2021
Saint-Vallier (26) : Reprise de protection de digue en enrochement de la rive gauche du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02940 Dossier reçu complet le 09/02/2021 pdf - 2 Mio Annexes volumineuses, il est possible de les consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 16/03/2021 pdf - 1 Mio
16 février 2021
Engins (38) : Vidange, curage, travaux d’entretien et de rénovation du barrage hydroélectrique d’Engins et de mise en œuvre d’une vague d’alerte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02965 Dossier reçu complet le 03/02/2021 pdf - 2.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 10/03/2021 Dossier retiré le 23/02/2021 à la demande du pétitionnaire
15 février 2021
Plateau de Louze et de Glay (38) : Projet d’un nouveau réseau d’irrigation et de sécurisation de réseau existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02935 Dossier reçu complet le 02/02/2021 - Partie 1/2 zip - 5.7 Mio Partie 2 : fichier trop volumineux pour être publié. Possibilité de le consulter sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision à rendre au plus tard le 09/03/2021 Décision du 05/03/2021 pdf - 545.5 kio
2 février 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Maras
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02913 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 953.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 8.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 2 Mio
11 janvier 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02912 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 948.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 9.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 1.7 Mio
11 janvier 2021