Eau
Chabrillan (26) : réalisation d’un forage d’exploration de l’aquifère miocène dans le bassin de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05355 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 619.3 kio
8 août 2024
Charbonnières-les-Varennes (63) : DUP dans le cadre de la mise en place des périmètres de protection de points d’alimentation en eau potable, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05353 Dossier reçu complet le 1er août 2024 pdf - 3.9 Mio Dossier reçu complet le 1er août 2024 - Annexes zip - 21.9 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 608.2 kio
7 août 2024
Vinezac (07) : création d’un forage sur parcelle communale dédiée au maraîchage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05321 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 593 kio
2 août 2024
Rumilly (74) : construction d’une station de traitement des eaux usées et de valorisation énergétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05319 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 23.4 Mio Décision motivée du 14/08/2024 pdf - 600.2 kio
24 juillet 2024
Anthon (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03503 Dossier reçu complet le 02/07/2024 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2024
Chappes, Martres-sur-Morge et Thuret (63) : création de 4 forages de reconnaissance (transformation des sondages de reconnaissance en forage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05253 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 16 juillet 2024 pdf - 2.5 Mio
2 juillet 2024
Saint-Clément-de-Régnat (63) : création d’un forage de prélèvement d’eau d’irrigation dans les marnes de la limagne, hors nappe de surface
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05247 Dossier reçu complet le 6 juin 2024 zip - 559.1 kio Décision motivée du 11/07/2024 pdf - 2.5 Mio
2 juillet 2024
Évian-les-Bains et de Publier (74) : Projet de sobriété hydrique de l’usine d’embouteillage des Eaux d’Evian - Réutilisation des eaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05261 Dossier reçu complet le 13/06/2024 pdf - 530 kio Décision motivée du 18/07/2024 pdf - 566.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2024