Morzine et 5 autres communes (74) : Restauration d’un cours d’eau sur 3 secteurs accompagné d’un défrichement de 5 ha

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-3282
- 

Dossier reçu complet le 21/07/2021 -1 zip - 8 Mo


- 

Dossier reçu complet le 21/07/2021 -2 pdf - 22.4 Mo


- 

Dossier reçu complet le 21/07/2021 -3 pdf - 18.9 Mo


- D’autres documents trop volumineux ne peuvent être mis en ligne. Ils sont disponibles sur demande.
- 

Décision du 25 août 2021 pdf - 676.6 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Le Brugeron (63) : défrichement de 3,5082 hectares des parcelles AZ 48, 52 et 54 pour remise en (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05130 Dossier reçu complet le 4 mai 2024 zip - 10.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Saint-Jean-Lachalm (43) : défrichement de 1,6860 ha pour remise en prairie permanente

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05142 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 pdf - 1.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

19 avril 2024

Loriol-sur-Drôme (26) : renouvellement de l’arrêté d’autorisation du système de collecte et de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05132 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 3.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

16 avril 2024

Vion (07) : défrichement de 0,2760 hectare pour replantation de vignes AOC

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05121 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 zip - 1.2 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet foret

16 avril 2024

Haut de page