Eau
Baix, Cruas, Les Tourettes (07), Saulce-sur-Rhône (26) : Réactivation de la dynamique fluviale du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2751 Dossier reçu complet le 12/10/2020 pdf - 4.1 Mio Décision du 16/11/20 pdf - 151 kio
12 octobre 2020
Chatte, Saint-Antoine-l’Abbaye, Saint-Hilaire-du-Rosier et Saint-Lattier : Restructuration du réseau d’irrigation de l’ASA du Sud Grésivaudan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2740 Dossier reçu complet le 5 octobre 2020 pdf - 776.9 kio Prédiagnostic écologique pdf - 8.6 Mio Décision du 06/11/20 pdf - 899.8 kio
9 octobre 2020
Le Mont-Dore (63) : Exploitation de l’eau de source issue du grand Barbier n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2724 Dossier reçu complet le 04/08/2020 pdf - 4.8 Mio Décision du 22 septembre 2020 pdf - 1.6 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 août 2020
Châtel (38) : Confortement du lit du torrent de la Fiollaz du gué de Béchigne à la confluence
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2020-ARA-KKP-2706 Dossier reçu complet le 6/08/2020 1/2 pdf - 16.6 Mio Dossier reçu complet le 6/08/2020 2/2 zip - 13.6 Mio Decision du 10 septembre 2020 pdf - 2 Mio
21 août 2020
Vif, Le Gua, Saint-Martin-de-la-Cluse (38) : restauration hydromorphologique et écologique de la Gresse Aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2658 Cerfa pdf - 796 kio Annexes zip - 10.3 Mio Décision du 14 septembre 2020 pdf - 835.7 kio
13 août 2020
Valbonnais (38) : restauration hydromorphologique et écologique de la Bonne dans la plaine du Valbonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2657 Cerfa pdf - 783.8 kio Plans zip - 17 Mio Décision du 14 septembre 2020 pdf - 833.3 kio
13 août 2020
Lac-du-Bourget (73) : Captage d’eau
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2691 Dossier reçu complet le 29/07/2020 pdf - 5.4 Mio Décision du 14 septembre 2020 pdf - 1.7 Mio
12 août 2020
Les Houches (74) : Création d’une unité de méthanisation sur le site des Trabets
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2670 Dossier reçu complet le 29/06/2020 pdf - 9.2 Mio Décision motivée du 3 août 2020 pdf - 305.2 kio
22 juillet 2020