Eau
Chaponost (69) : recours sur décision relative à l’irrigation des vallons du Lyonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2615 Dossier reçu complet le 24 juin 2020 pdf - 4.3 Mio Décision motivée du 29/07/2020 pdf - 1.3 Mio
6 juillet 2020
La Giettaz (73) : Centrale hydroélectrique de l’Arrondine aval
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2602 Dossier reçu complet le 11 juin 2020 7z - 10.3 Mio Décision motivée du 9 Juillet 2020 pdf - 691.9 kio
18 juin 2020
Anthy (74) : restauration écologique des rives du Léman
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2591 Dossier reçu complet le 1er juin 2020 pdf - 286 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision signée le 30/06/2020 pdf - 2.1 Mio
18 juin 2020
Colombier-Saugnieu, Saint-Laurent-de-Mure (69) : Stockage temporaire de boues hygiénisées de la station d’épuration de Givors avant épandages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2590 Dossier reçu complet le 5 juin 2020 zip - 11.1 Mio Décision signée le 7 juillet 2020 pdf - 138.6 kio
9 juin 2020
Trèves (69)/ Tartaras (42) : Confortement des berges du Gier pour protéger la ligne ferroviaire St-Etienne-Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2583 Partie 1 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 971.3 kio Partie 2 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 285 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 129.3 kio Partie 4 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 126.3 kio Partie 5 - Dossier reçu complet le (…)
8 juin 2020
Tararas (42) : Confortement des berges du Gier pour protéger la ligne ferroviaire St-Etienne-Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2583 Partie 1 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 971.3 kio Partie 2 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 285 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 129.3 kio Partie 4 - Dossier reçu complet le 26/05/2020 pdf - 126.3 kio Partie 5 - Dossier reçu complet le (…)
8 juin 2020
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Recours habitats piscicoles du Bornes Aval
Demande de cas par cas 2020-ARA-KKP-2492 Décision signée le 28/05/2020 pdf - 1.3 Mio
3 juin 2020
Saint-André-en-Royans (38) : Restauration morphologique du Tarze - Centre équestre "l’Ecrin d’Eden"
Dossier 2020-ARA-KKP-2559 formulaire cas par cas pdf - 686.7 kio Annexe 1 pdf - 10.9 Mio Annexe 2 pdf - 3.6 Mio Dossier reçu complet le 19/05/2020 pdf - 293.1 kio Décision signé le 28/07/2020 pdf - 713.8 kio
27 mai 2020