Eau
Le Teil (07), Montélimar (26), Chateauneuf du Rhône (26) : Amélioration de la franchissabilité piscicole des seuils CNR sur le Rhône et ses (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°201-ARA-KKP-3115 Dossier reçu complet le 07/05/2021 pdf - 14.2 Mio Décision du 11 juin 2021 pdf - 2.1 Mio
18 mai 2021
Saint-Gingolph (74) : Aménagement d’une boucle d’eau sur le lac Léman
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03091 Dossier reçu complet le 5 mai 2021 pdf - 801.2 kio NB : le dossier complet est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l’obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 4 juin 2021 pdf - 1.1 Mio
6 mai 2021
Chatel-Guyon (63) : Augmentation des volumes prélevés
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3103 Dossier reçu complet le 29 avril 2021 zip - 9.1 Mio Décision du 31 mai 2021 pdf - 1.1 Mio
30 avril 2021
Chalvignac (15) : Pompage-dilution des sédiments du barrage des Esprats
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3106 Dossier reçu complet le 15 avril 2021 pdf - 4.1 Mio Décision du 20 mai 2021 pdf - 1.1 Mio
29 avril 2021
Thonon-Les-Bains (74) : Aménagement et requalification de la base nautique des Clerges
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03104 Dossier reçu complet le 15 avril 2021 zip - 14.4 Mio Annexes - partie 1 zip - 16.7 Mio NB : en raison de leur poids trop lourd, deux annexes n'ont pas pu être publiées. Vous pouvez toutefois les consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
26 avril 2021
Bassin versant Arve (74) : Plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l’Arve et de ses affluents – partie amont
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-03042 Dossier reçu complet le 15 mars 2021 pdf - 1.2 Mio Dossier reçu complet le 15 mars 2021 - Annexes partie 1 pdf - 24.5 Mio Dossier reçu complet le 15 mars 2021 - Annexes partie 3 pdf - 9.7 Mio NB : en raison de leurs poids trop lourds, les annexes n'ont pas toutes pu être publiées. (…)
6 avril 2021
La Buisse (38) : Parking de covoiturage de Mauvernay et réhabilitation écologique du lagunage
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03047 Dossier reçu complet le 16 mars 2021 zip - 19.5 Mio Décision motivée du 20 avril 2021 pdf - 2.6 Mio
1er avril 2021
Dardilly (69) : Travaux de réaménagement du bassin de rétention du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03072 dossier reçu complet le 25/03/2021 zip - 21.3 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 14/04/2021
30 mars 2021