Eau
Romans-sur-Isère (26) : Projet de découverture de la Savasse dans la traversée de Romans-sur-Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03258 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 3.5 Mio Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mio NB : des documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 juillet 2021
Charlieu (42) : Projet de renaturation de Bézo et de mise en recul de la digue de protection contre les inondations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03215 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 5.9 Mio Décision motivée du 26/07/2021 pdf - 554.6 kio
7 juillet 2021
Livron-Sur-Drôme (26) : Procédure d’autorisation et de DUP du captage de Couthiol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03183 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 pdf - 15.8 Mio Décision motivée du 09/07/2021 pdf - 1.1 Mio
22 juin 2021
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Aménagement hydroélectrique du torrent de Blaitière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3177 Dossier reçu complet le 1er juin 2021 pdf - 3.9 Mio Décision motivée du 06/07/2021 pdf - 1 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez l'obtenir en adressant une demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juin 2021
Martignat et Groissiat (01) : Création d’un réseau de transfert des eaux usées jusqu’à la station de Groissiat
Dossier n°2021-ARA-KKP-3156 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 - Partie 1 zip - 21.6 Mio Partie 2 zip - 14.2 Mio Décision motivée du 12/07/2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Crest (26) : Renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement du crestois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3168 Dossier reçu complet le 27 mai 2021 7z - 13.1 Mio Décision du 1er juillet 2021 pdf - 1.1 Mio
18 juin 2021
Sayat (63) : Mise en place des périmètres de protection au captage d’Argnat
Demande d'examen cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03018 Dossier reçu complet le 10 juin 2021 zip - 7.2 Mio Décision motivée du 15/07/2021 pdf - 1.1 Mio
14 juin 2021
Arâches-La-Frasse (74) : Co-digestion de boues d’épuration et valorisation du biogaz produit sur la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3180 Dossier reçu complet le 3 juin 2021 zip - 4.9 Mio NB : un fichier est trop volumineux pour être mise en ligne. Il est disponible sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée en date du 8 juillet 2021 pdf - 241.4 kio
14 juin 2021