Eau
Andance (07) : Reprise de protection de digue en enrochement de la rive droite du Rhône
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03015 Dossier reçu complet le 03/03/2021 pdf - 1.9 Mio NB : les annexes étant trop volumineuses pour être publiées, vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 avril 2021 pdf - 1 Mio
22 mars 2021
Engins (38) : Travaux d’entretien et de rénovation du barrage hydroélectrique et de mise en œuvre d’une vague d’alerte
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03039 Dossier reçu complet le 11/03/2021 pdf - 4.7 Mio Décision du 15 avril 2021 pdf - 142 kio
18 mars 2021
Gières (38) : Travaux de sécurisation de la plage de dépôt du Sonnant d’Uriage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02922 Dossier reçu complet le 26/02/2021 zip - 15.5 Mio Décision du 30 mars 2021 pdf - 1 Mio
9 mars 2021
Chevroux (01) : Création d’un forage de 100m de profondeur pour l’irrigation de 30ha de cultures céréalières destinées à l’alimentation du bétail
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3012 Dossier reçu complet le 05/03/2021 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 9 avril 2021 pdf - 1 Mio
9 mars 2021
Haute-Rivoire (69) : agrandissement d’une retenue d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02991 Dossier reçu complet le 03/03/2021 pdf - 531.3 kio Dossier reçu complet le 03/03/2021 - Annexes zip - 10.7 Mio Décision motivée du 12 avril 2021 pdf - 1.5 Mio
4 mars 2021
Manziat (01) : Création d’un forage de 80 m de profondeur pour l’irrigation de 15 Ha de cultures maraîchères
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02996 Dossier reçu complet le 19/02/2021 zip - 2.1 Mio Décision du 26 mars 2021 pdf - 1 Mio
1er mars 2021
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Renouvellement exploitation d’un piège à matériaux, lieu-dit "Le Bouchet"
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2980 Dossier reçu complet le 11/02/2021 pdf - 7.9 Mio Décision motivée du 18/03/2021 pdf - 1014.6 kio
24 février 2021
Châtillon-Sur-Chalaronne (01) : Maîtrise d’oeuvre sur le système de traitement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02843 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Cerfa et complément zip - 8.2 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 2 à 5 zip - 12.4 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - Annexes 6 à 11 zip - 20 Mio Décision du 15/03/2021 pdf - 1.3 Mio
18 février 2021