Eau
Saint-Vallier (26) : Reprise de protection de digue en enrochement de la rive gauche du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02940 Dossier reçu complet le 09/02/2021 pdf - 2 Mio Annexes volumineuses, il est possible de les consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 16/03/2021 pdf - 1 Mio
16 février 2021
Engins (38) : Vidange, curage, travaux d’entretien et de rénovation du barrage hydroélectrique d’Engins et de mise en œuvre d’une vague d’alerte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02965 Dossier reçu complet le 03/02/2021 pdf - 2.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 10/03/2021 Dossier retiré le 23/02/2021 à la demande du pétitionnaire
15 février 2021
Plateau de Louze et de Glay (38) : Projet d’un nouveau réseau d’irrigation et de sécurisation de réseau existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02935 Dossier reçu complet le 02/02/2021 - Partie 1/2 zip - 5.7 Mio Partie 2 : fichier trop volumineux pour être publié. Possibilité de le consulter sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision à rendre au plus tard le 09/03/2021 Décision du 05/03/2021 pdf - 545.5 kio
2 février 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Maras
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02913 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 953.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 8.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 2 Mio
11 janvier 2021
Luzinay (38) : Restauration hydro-morphologique et protection contre les crues du Bassin du Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02912 Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 1/2 pdf - 948.4 kio Dossier reçu complet le 24/12/2020 - Partie 2/2 zip - 9.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 28/01/2021 Décision du 28/01/2021 pdf - 1.7 Mio
11 janvier 2021
Rencurel (38) : Curage de la retenue hydroélectrique de la Balme
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-02903 Dossier reçu complet le 20/12/2020 pdf - 5.5 Mio Annexes pdf - 2.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 22/01/2021 Décision du 22/01/2021 pdf - 939.8 kio
11 janvier 2021
Saint-Denis-sur-Coise (42) : Défrichement pour retenue colinaire et poulailler bio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2868 Dossier 1/2 reçu complet le 20/12/2020 zip - 15 Mio Dossier 2/2 reçu complet le 20/12/2020 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 22 Janvier 2021 pdf - 897.9 kio
8 janvier 2021
Dardilly (69) : Travaux de réaménagement du bassin rétention du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02901 Dossier reçu complet le 18/12/2020 zip - 17.9 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 19/01/2021
6 janvier 2021