Eau
Crevant-Laveine (63) : procédure d’autorisation d’utilité publique du captage de bassinet pour le syndicat des eaux Dore Allier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05390 Dossier reçu complet le 16 octobre 2024 zip - 9.8 Mio Annexe pdf - 22.7 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 693.1 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
24 octobre 2024
Neydens (74) : Travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour la réutilisation des eaux usées (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05378 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 10.5 Mio Décision motivée du 24 septembre 2024 pdf - 627.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 16/10/2024 enregistré sous le n°5474. Décision en date du 16 décembre 2024 pdf - 1.1 Mio
30 août 2024
Ambronay (01) : Piézomètre Pz2 dont la profondeur dépasse les 50 mètres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05377 Dossier reçu complet le 20/08/2024 zip - 9.2 Mio Dossier de déclaration pdf - 2.4 Mio Décision du 24 septembre 2024 pdf - 649.4 kio
22 août 2024
Chabrillan (26) : réalisation d’un forage d’exploration de l’aquifère miocène dans le bassin de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05355 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 6.1 Mio Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 619.3 kio
8 août 2024
Charbonnières-les-Varennes (63) : DUP dans le cadre de la mise en place des périmètres de protection de points d’alimentation en eau potable, (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05353 Dossier reçu complet le 1er août 2024 pdf - 3.9 Mio Dossier reçu complet le 1er août 2024 - Annexes zip - 21.9 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 608.2 kio
7 août 2024
Vinezac (07) : création d’un forage sur parcelle communale dédiée au maraîchage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05321 Dossier reçu complet le 1er août 2024 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 593 kio
2 août 2024
Rumilly (74) : construction d’une station de traitement des eaux usées et de valorisation énergétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05319 Dossier reçu complet le 17 juillet 2024 zip - 23.4 Mio Décision motivée du 14/08/2024 pdf - 600.2 kio
24 juillet 2024
Anthon (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03503 Dossier reçu complet le 02/07/2024 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 juillet 2024