Vagnas (07) : Construction d’une nouvelle station d’épuration de capacité 175 EH

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-3907
- 

Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 1 pdf - 12.7 Mo


- 

Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 2 pdf - 19.2 Mo


- 

Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 3 pdf - 353.2 ko


- 

Décision du 10 août 2022 pdf - 1 Mo

Partager la page

Sur le même sujet

Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Valigny (03) et Bessais-le-Fromental (18) : étang de Goule : programme de travaux de vidange, (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05125 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 - Partie 1 zip - 15.7 Mo Partie 2 zip - 12.7 (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

22 avril 2024

Saint-Sernin (07) : réalisation d’un forage pour l’irrigation

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05101 Dossier reçu complet le 13 avril 2024 zip - 5.4 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

22 avril 2024

Haut de page