Eau
Faverges-Seythenex et Giez (74) : actualisation du plan de gestion du Saint-Ruph – Glière – Eau morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05508 Dossier reçu complet le 13 novembre 2024 pdf - 7.4 Mio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 738.4 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 novembre 2024
Arâches-la-Frasse, Cluses, Le Reposoir, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Nancy-sur-Cluses, Scionzier, Saint-Sigismond et Thyez (74) : Zonage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03634 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 691 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 novembre 2024
Montluçon (03) : Demande d’autorisation d’un système d’endiguement : digues non domaniales sur le Cher
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05490 Dossier reçu complet le 06/11/2024 - partie 1 zip - 16.2 Mio Dossier reçu complet le 06/11/2024 - partie 2 zip - 21.1 Mio Décision du 11 décembre 2024 pdf - 709.2 kio
7 novembre 2024
Doussard et Faverges-Seythenex (74) : restauration hydromorphologique du ruisseau de Montmin à sa confluence avec l’Eau Morte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05487 Dossier reçu complet le 30 octobre 2024 pdf - 1.9 Mio Décision du 4 décembre 2024 pdf - 721.5 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 octobre 2024
Champdor-Corcelles (01) : création d’un forage destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05486 Dossier reçu complet le 24 octobre 2024 zip - 4.8 Mio Décision du 28 novembre 2024 pdf - 694.2 kio
30 octobre 2024
Réaumont (38) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03591 Dossier reçu complet le 25/10/2024 zip - 6.2 Mio Dossier retiré le 23 décembre 2024 par la personne publique responsable
28 octobre 2024
Crevant-Laveine (63) : procédure d’autorisation d’utilité publique du captage de bassinet pour le syndicat des eaux Dore Allier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05390 Dossier reçu complet le 16 octobre 2024 zip - 9.8 Mio Annexe pdf - 22.7 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 693.1 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
24 octobre 2024
Neydens (74) : Travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration incluant une filière de traitement pour la réutilisation des eaux usées (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05378 Dossier reçu complet le 21/08/2024 zip - 10.5 Mio Décision motivée du 24 septembre 2024 pdf - 627.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 16/10/2024 enregistré sous le n°5474. Décision en date du 16 décembre 2024 pdf - 1.1 Mio
30 août 2024