Eau
Vulbens (74) : Renforcement du champ captant de la nappe de Matailly par la mise en service de deux nouveaux forages équipés de pompes immergées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03552 Dossier reçu complet le 26 janvier 2022 zip - 22.4 Mio Décision du 2 mars 2022 pdf - 284.3 kio
2 février 2022
Aussois (73) : Maintien en conditions opérationnelles de l’ouvrage de vidange de la retenue hydroélectrique de Plan d’Aval par le curage des (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03563 Dossier reçu complet le 28 janvier 2022 zip - 5.5 Mio Décision du 4 mars 2022 pdf - 822.3 kio
1er février 2022
Saint-Ismier et Crolles (38) : Renforcement de la conduite d’eau potable entre le secteur de la Batie et le réservoir de Crolles 14000
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03576 Dossier reçu complet le 20 janvier 2022 - Partie 1 zip - 19 Mio Dossier reçu complet le 20 janvier 2022 - Partie 2 zip - 14.3 Mio Décision du 23 février 2022 pdf - 842.9 kio
25 janvier 2022
Chaspuzac (43) : Projet collectif de création d’une retenue collinaire pour l’irrigation de surfaces agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03524 Dossier reçu complet le 19 janvier 2022 zip - 3.9 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 22 février 2022
21 janvier 2022
Le Teil (07) : Dragage du port fluvial LAFARGE CIMENTS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03574 Dossier reçu complet le 12 janvier 2022 zip - 3.2 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré par le pétitionnaire le 7 février 2022
20 janvier 2022
Frans, Beauregard et Jassans-Riottier (01) : Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de la STEU et travaux de mise en conformité (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03560 Dossier reçu complet le 3 janvier 2022 pdf - 976.5 kio NB : certains fichiers sont trop volumineux pour être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 7 février 2022 pdf - 818.4 kio
11 janvier 2022
Haut-Bréda (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique de Pinsot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3536 Dossier reçu complet le 20 décembre 2021 zip - 7.4 Mio Décision du 21 janvier 2022 pdf - 786.2 kio
3 janvier 2022
Villeurbanne (69) : Construction d’une passe à poissons sur le seuil de Caluire-Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3538 Dossier reçu complet le 21 décembre 2021 7z - 22 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 785.3 kio
29 décembre 2021