2014 - Ardèche

Publié le 06/12/2013 | Mis à jour le 12/02/2015

Meysse : "Suppression du passage à niveau 8 (dit de Drahy Nord) à Meysse et création d’une voirie surélevée (pont route) sur la RD 86"
Dossier n°F08214P0923)
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Dossier déclaré complet le 26/11/14 zip - 4.5 Mo

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Décision motivée du 18/12/14 pdf - 856.4 ko

Vallon Pont d’Arc : "Résidence de tourisme - La Bruyère - Phase 2"
Dossier n°F08214P0922)
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Dossier déclaré complet le 25/11/14 zip - 1.2 Mo

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Dossier déclaré complet le 17/12/14 pdf - 1.2 Mo

Cornas : "Défrichement de 0ha 99a 26ca au lieu dit « Sauman »"
Dossier n°F08214P0915)
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Dossier déclaré complet le 24/11/14 zip - 3.9 Mo

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Dossier déclaré complet le 12/12/14 pdf - 930.4 ko

Ardoix : "Défrichement ayant pour finalité la construction et l’exploitation d’une unité de méthanisation"
Dossier n°F08214P0910)
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Dossier déclaré complet le 06/11/14 zip - 5 Mo

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Décision motivée du 10/12/14 pdf - 330 ko

Saint Peray : "Projet de plantation de vignes en zone d’appelation d’origine prtégée après défrichement"
Dossier n°F08214P0885)
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Dossier déclaré complet le 06/10/14 zip - 9 Mo

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Décision motivée du 27/10/14 pdf - 453.7 ko

Saint Marcel d’Ardèche : "Création d’un parc photovoltaique au sol d’une puissance de 6 Mwc"
Dossier n°F08214P0876 (annule et remplace le dossier n°F08214P0869)
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Dossier déclaré complet le 19/09/14 zip - 1.1 Mo

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Décision motivée du 02/10/14 pdf - 978.2 ko

Saint Marcel d’Ardèche : "Création d’un parc photovoltaique au sol d’une puissance de 6 Mwc"
Dossier n°F08214P0869
- Dossier annulé et remplacé par le n° F08214P0876

Saint Alban Auriolles : "Extension du camping Le Ranc Davaine"
Dossier n°F08214P0863
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Dossier déclaré complet le 27/08/14/14 zip - 5 Mo

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Décision motivée du 29/09/14 pdf - 1 Mo

Guilherand-Granges : "Aménagement de l’avenue Sadi Carnot : tronçon entre le giratoire de la Capeb et la rue Léon Jouhaux"
Dossier n°F08214P0852
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dossier déclaré complet le 05/08/14 zip - 13.6 Mo

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Décision motivée du 28/08/14 pdf - 392.6 ko

Coucouron : "Défrichement pour implantation d’une prairie artificielle"
Dossier n°F08214P0837
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Dossier déclaré complet le 28/08/14 zip - 8.2 Mo

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Décision motivée du 15/09/14 pdf - 896.6 ko

Issanlas : "Défrichement de 6 ha 50 pour la création d’une prairie"
Dossier n°F08214P0819
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Dossier déclaré complet le 26/06/14 zip - 2.8 Mo

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Décision motivée du 08/07/14 pdf - 946.6 ko

Burzet : "Micro centrale du Gouffre de l’enfer"
Dossier n°F08214P0805
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Dossier déclaré complet le 11/06/14 zip - 11.3 Mo

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Décision motivée du 01/07/14 pdf - 384.2 ko

Vallon Pont d’Arc : "Projet de création d’une résidence de tourisme – Quartier la Brugière"
Dossier n°F08214P0800
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Dossier déclaré complet le 23/05/14 zip - 924.6 ko

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Décision motivée du 17/06/14 pdf - 468.9 ko

Annonay : "Viabilisation du secteur de Marenton sur la commune d’Annonay en vue de la création d’une zone d’activités"
Dossier n°F08214P0779
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Dossier déclaré complet le 18/04/14 zip - 24.4 Mo

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Annexes 1/2 zip - 20.8 Mo

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Annexes 2/2 zip - 12.2 Mo

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Décision motivée du 16/06/14 pdf - 498.6 ko

Andance : "Implantation de deux ducs d’albes le long d’un perre"
Dossier n°F08214P0768
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Dossier déclaré complet le 31/03/14 pdf - 4.9 Mo

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Décision motivée du 25/04/14 pdf - 872.6 ko

Lagorce : "Projet d’aménagement du camping du Chadeyron"
Dossier n°F08214P0761
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Dossier déclaré complet le 01/04/14 zip - 10.6 Mo

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Décision motivée le 30/04/14 pdf - 1 Mo

Saint Clair : "Aménagement communal d’un quartier résidentiel"
Dossier n°F08214P0741
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Dossier déclaré complet le 10/03/14 zip - 4.1 Mo

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Décision motivée du 09/04/14 pdf - 320.6 ko

Lanas : "Permis d’aménager pour la réalisation d’un parc résidentiel de loisirs de 120 emplacements et demande de défrichement du terrain d’assiette concerné"
Dossier n°F08214P0711
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Dossier déclaré complet le 14/02/14 zip - 1.3 Mo

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Décision motivée du 06/03/14 pdf - 1 Mo

Saint Laurent du Pape : "Extension de 20 emplacements au camping La Garenne"
Dossier n°F08214P0685
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Dossier déclaré complet le 27/01/14 zip - 7.8 Mo

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Décision motivée du 25/02/14 pdf - 344.9 ko

Lagorce : "Création d’emplacements supplémentaires sur camping existant"
Dossier n°F08214P0672
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Dossier déclaré complet le 08/01/14 zip - 7.7 Mo

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décision motivée le 10 février 2014 pdf - 925 ko

Le Pouzin : "Projet de lotissement artisanal « Les Ilons »"
Dossier n°F08214P0671
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Dossier déclaré complet le 08/01/14 pdf - 2.6 Mo

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Décision motivée du 24 janvier 2014 pdf - 306.5 ko

Boffres : "Camping"
Dossier n°F08213P0667
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Dossier déclaré complet le 10/01/14 zip - 7.4 Mo

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Décision motivée du 21 janvier 2014 pdf - 288.2 ko

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