2013 - Savoie

Publié le 20/12/2012 | Mis à jour le 28/04/2014

Beaufort : "Extension d’une voie de desserte au hameau Le Bersend"
Dossier n° F08212P0656
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Dossier déclaré complet le13/12/13 zip - 11.8 Mo

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Décision motivée du 9 janvier 2014 pdf - 285.7 ko

Bourgneuf : "Réalisation d’un parking de 142 places à la salle polyvalente"
Dossier n° F08212P0652
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Dossier déclaré complet le 09/12/13 zip - 4.6 Mo

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Décision motivée du 7 janvier 2014 pdf - 882.1 ko

Domessin : "Zone d’activités de la Rubatière"
Dossier n°F08213P0641
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Dossier déclaré complet le 03/12/13 zip - 8.2 Mo

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Décision motivée du 10 décembre 2013 pdf - 897.1 ko

Villarodin Bourget : "Restructuration du secteur du St Joseph avec le démantèlement du Télésiège du Saint Joseph, l’implantation du nouveau Téléski du St Joseph et le remaniement des pistes associées"
Dossier n°F08213P0638
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Dossier déclaré complet le 03/12/13 zip - 8 Mo

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Décision motivée du 3 janvier 2014 pdf - 356.5 ko

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Décision motivée du 25/04/14 suite à recours gracieux pdf - 1.4 Mo

Fontcouverte-la-Toussuire : "Déviation de la RD78"
Dossier n°F08213P0637
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Dossier déclaré complet le 25/11/13 pdf - 4.7 Mo

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Décision motivée du 10 décembre 2013 pdf - 826.6 ko

Epersy : "Aménagement d’une zone constructible avec créations de voiries"
Dossier n°F08213P0636
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Dossier déclaré complet le 22/11/13 pdf - 4.4 Mo

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Décision motivée du 10 décembre 2013 pdf - 866.6 ko

Courchevel : "Construction d’une résidence de tourisme avec un centre de séminaires sur le site des Grandes Combes à Courchevel"
Dossier n°F08213P0618
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dossier de demande déclaré complet le 31 octobre 2013 zip - 10.8 Mo

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Décision motivée du 4 décembre 2013 pdf - 286.5 ko

Les Allues : "Défrichement de 0,36ha en forêt communale relevant du régime forestier"
Dossier n°F08213P0614
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dossier de demande déclaré complet le 28 octobre 2013 zip - 6 Mo

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Décision motivée du 25 novembre 2013 pdf - 849.1 ko

Bozel : "Lotissement des Vignes"
Dossier n°F08213P0603
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dossier de demande déclaré complet le 15 octobre 2013 zip - 4.1 Mo

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plan pdf - 2.3 Mo

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Décision motivée du 7 novembre 2013 pdf - 171.7 ko

Valloire : "Déviation de la partie basse de la piste rouge du Choucas sur le domaine skiable de la Valloire"
Dossier n°F08213P0579
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dossier de demande déclaré complet le 3 octobre 2013 pdf - 10.1 Mo

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Décision motivée du 6 novembre 2013 pdf - 336.6 ko

Aigueblanche : "Création d’une zone d’activités au lieu dit « La Piat » - Aménagement du carrefour des routes départementales n° 93 et 990"
Dossier n°F08213P0578
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dossier de demande déclaré complet le 18 septembre 2013 zip - 5 Mo

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Décision rendue le 17/10/13 pdf - 753.3 ko

Beaufort : "Giratoire Marcôt et voirie de la Pierre "
Dossier n°F08213P0577
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dossier de demande déclaré complet le 17 septembre 2013 zip - 21.7 Mo

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Décision rendue le 17/10/2013 pdf - 745.1 ko

Courchevel / Saint Bon Tarentaise : "Construction d’un ensemble immobilier "hôtel, commerces, habitation" d’environ 21 000 m² sur le terrain du golf - Jardin Alpin"
Dossier n°F08213P0564
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dossier de demande déclaré complet le 6 septembre 2013 zip - 10.7 Mo

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Décision motivée du 10 octobre 2013 pdf - 306.1 ko

Flumet : "Remise en production de la microcentrale hydro électrique Moulin Jiguet"
Dossier n°F08213P0560
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dossier de demande déclaré complet le 2 septembre 2013 zip - 1.6 Mo

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Décision motivée du 26 septembre 2013 pdf - 780.9 ko

Barberaz : "Requalification du centre bBourg de Barberaz - Construction de bâtiments"
Dossier n°F08213P0558
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Décision motivée du 13 novembre 2013 pdf - 232.7 ko

Bourg Saint Maurice : "Téléporté du DAHU"
Dossier n°F08213P0553
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dossier de demande déclaré complet le 26 août 2013 zip - 21.7 Mo

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Décision motivée du 27 septembre 2013 pdf - 1014.8 ko

Lanslebourg_Mont Cenis : "Amélioration de la piste de ski alpin existante dite de Flambeau "
Dossier n°F08213P0548
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dossier de demande déclaré complet le 23 août 2013 zip - 5.5 Mo

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Décision motivée du 26 septembre 2013 pdf - 1 Mo

Beaufort : "Défrichement de 0,9 ha pour aménagement d’une variante de piste de ski"
Dossier n°F08213P0545
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dossier de demande déclaré complet le 24 septembre 2013 zip - 10.6 Mo

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Décision motivée du 10 octobre 2013 pdf - 794.4 ko

La Chapelle : "Nouvelle centrale hydroélectrique de 400kw "
Dossier n°F08213P0543
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dossier de demande déclaré complet le 19 août 2013 zip - 5.4 Mo

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Décision motivée du 10 septembre 2013 pdf - 862.7 ko

Granier :"Défrichement de 6400 m² pour la réalisation d’une tourne"
Dossier n°F08213P0542
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dossier de demande déclaré complet le 12 août 2013 zip - 5.1 Mo

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Décision motivée du 10 septembre 2013 pdf - 713.2 ko

La Perrière : "Infrastructure pour la création d’une ZAC Vignotan à la Perrière"
Dossier n°F08213P0524
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dossier de demande déclaré complet le 12/08/13 zip - 20.1 Mo

- Décision motivée à rendre au plus tard le 15 septembre 2013

Le Bois : "Restructuration de la Centrale hydroélectrique de la Centrale de Coche"
Dossier n°F08213P0539
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dossier de demande déclaré complet le 12/08/13 pdf - 17.7 Mo

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Décision motivée du 10 septembre 2013 pdf - 830.3 ko

La Perrière : "Défrichement de 0.28ha en forêt communale"
Dossier n°F08213P0535
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dossier de demande déclaré complet le 7 juillet 2013 zip - 7.2 Mo

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Décision motivée du 9 septembre 2013 pdf - 741.1 ko

Barberaz : "Requalification du centre bourg : aménagement de voiries et d’espaces publics"
Dossier n°F08213P0525
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Dossier1 de demande déclaré complet le 2 août 2013 zip - 7.4 Mo

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Dossier2 zip - 18.1 Mo

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Décision motivée le 27 août 2013 pdf - 725 ko

Les Avanchers - Valmorel : "Remplacement du télésiège du Mottet domaine skiable de Valmorel"
Dossier n°F08213P0516
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Dossier de demande déclaré complet le 29 juillet 2013 zip - 7.1 Mo

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Décision motivée le 20 août 2013 pdf - 778.9 ko

Montvalezan : "Remplacement du télésiège de petit Bois - domaine skiable de la Rosière"
Dossier n°F08213P0511
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dossier de demande déclaré complet le 26 juillet 2013 zip - 4.9 Mo

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décision motivée le 20 août 2013 pdf - 880.8 ko

Albiez-Montrond : "Remplacement du téléski de l’Escargot"
Dossier n°F08213P0504
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Dossier de demande déclaré complet le 23/07/2013 zip - 3.6 Mo

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décision motivée le 20 août 2013 pdf - 872.3 ko

Flumet : "Remise en production de la microcentrale hydro électrique Moulin Jiguet"
Dossier n°F08213P0497
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dossier de demande déclaré complet le 17 juillet 2013 zip - 1.8 Mo

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Décision motivée le 8 août 2013 pdf - 748.3 ko

La Ravoire : "Création d’un parking aérien dans le cadre de l’extension du Super U"
Dossier n°F08213P0493
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dossier de demande déclaré complet le 16 juillet 2013 zip - 6.9 Mo

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Décision motivée du 31 juillet 2013 pdf - 195.4 ko

Aiton : "Défrichement de 2ha 15 ares "Les Esserts"
Dossier n°F08213P0491
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Dossier de demande déclaré complet le 11 juillet 2013 zip - 5.8 Mo

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Décision motivée du 1er août 2013 pdf - 194.4 ko

Crest-Voland : "Défrichement de 0,6ha pour améliorations de pistes de ski au lieu dit "Le Lachat""
Dossier n°F08213P0484
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dossier de demande déclaré complet le 24 juin 2013 zip - 1.3 Mo

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Décision motivée du 24 juillet 2013 pdf - 825 ko

Valloire : "Reprofilage de la partie basse de la piste noire des Mérégers - domaine skiable de Valloire"
Dossier n°F08213P0469
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dossier de demande déclaré complet le 19 juin 2013 zip - 4.3 Mo

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decision motivée le 17/07/13 pdf - 772.3 ko

Valloire : "Création d’un itinéraire VTT sur le massif de Crey du quart - domaine skiable de la Valloire"
Dossier n°F08213P0468
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dossier de demande déclaré complet le 19 juin 2013 zip - 4.5 Mo

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decision motivée le 17/07/13 pdf - 814.9 ko

Valloire : "Reprise de talus sur la piste des Lutins"
Dossier n°F08213P0467
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dossier de demande déclaré complet le 19 juin 2013 zip - 4.1 Mo

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decision motivée le 17/07/13 pdf - 745.5 ko

Valloire : "Création d’un secteur de ski débutant sur le plateau de Thimel - domaine skiable de Valloire"
Dossier n°F08213P0466
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dossier de demande déclaré complet le 19 juin 2013 zip - 4.7 Mo

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decision motivée le 17/07/13 pdf - 777.3 ko

Aillon le vieux : "Restructuration du site ludique - Domaine skiable du Margériaz"
Dossier n°F08213P0456
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dossier de demande déclaré complet le 7 juin 2013 zip - 7.9 Mo

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Décision motivée du 8 juillet 2013 pdf - 755.5 ko

Aime : "Activité randonnée motoneige"
Dossier n°F08213P0452
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dossier de demande déclaré complet le 7 juin 2013 zip - 6.9 Mo

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Décision motivée du 8 juillet 2013 pdf - 195.6 ko

Chambéry : "Ensemble passerelle - vélostation - hall multimodal - bureaux dans le cadre de l’aménagement du pôle d’échange multimodal de la gare de Chambéry"
Dossier n°F08213P0445
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dossier de demande déclaré complet le 5 juin 2013 zip - 8.3 Mo

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Décision motivée du 27 juin 2013 pdf - 882.2 ko

Valmorel : "Téléskis Stade 1 et Stade 2"
Dossier n°F08213P0429
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dossier de demande déclaré complet le 24 mai 2013 zip - 11.8 Mo

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decision rendue le 25 juin 2013 pdf - 751.7 ko

Saint Bon Courchevel : "Construction d’un parc de stationnement souterrain et requalification de l’espace ludique au Praz"}}
Dossier n°F08213P0422
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dossier de demande déclaré complet le 17 mai 2013 zip - 4.3 Mo

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Décision motivée du 19 juin 2013 pdf - 788.2 ko

Notre Dame de Bellecombe : "Modification du téléski de Combe
Dossier n°F08213P0420
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dossier de demande déclaré complet le 17 mai 2013 zip - 6.3 Mo

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Décision motivée du 20 juin 2013 pdf - 757.3 ko

Valmeinier : "Remplacement du téléski des Casses"
Dossier n°F08213P0418
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dossier de demande déclaré complet le 15 mai 2013 zip - 7.6 Mo

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decision rendue le 18 juin 2013 pdf - 755.1 ko

Val d’Isère : "Aménagement de la zone du Manchet"
Dossier n°F08213P0391
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Formulaire CERFA déclaré complet le 15 avril 2013 zip - 7.2 Mo

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Décision motivée du 30 avril 2013 pdf - 792.1 ko

Le Bois : "Défrichement de 1,5 ha pour travaux préparatoires à la rénovation de la conduite de drainage de la Coche"
Dossier n°F08213P0383
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dossier de demande déclaré complet le 11 avril 2013 zip - 6.7 Mo

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Décision motivée du 7 mai 2013 pdf - 776.8 ko

Bourget du Lac : "Défrichement dans le cadre d’une demande d’autorisation d’exploiter une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)"
Dossier n°F08213P0372
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dossier de demande déclaré complet le 8 avril 2013 pdf - 5 Mo

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Décision motivée du 6 mai 2013 pdf - 734.8 ko

Bellentre : "Remplacement du BF2 Bauches par un TSF4"
Dossier n°F08213P0356
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dossier de demande déclaré complet le 21 mars 2013 zip - 18.6 Mo

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Décision motivée du 10 avril 2013 pdf - 750.4 ko

La Côte d’Aime : "Pico-centrale du refuge de la Balme "
Dossier n°F08213P0350
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dossier de demande déclaré complet le 19 mars 2013 zip - 5.3 Mo

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Décision motivée du 8 avril 2013 pdf - 748 ko

Grésy-sur-Isère : "Construction d’un merlon de protection contre les éboulements rocheux"
Dossier n°F08213P0338
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dossier de demande déclaré complet le 5 mars 2013 zip - 16.6 Mo

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Décision motivée du 8 avril 2013 pdf - 222.6 ko

Challes les Eaux : "Projet de création d’un barreau de déviation de la Route Départementale n°9"
Dossier n°F08213P0336
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dossier de demande déclaré complet le 4 mars 2013 zip - 3 Mo

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Décision prise le 27 mars 2013 pdf - 731.2 ko

Termignon : "Remplacement du téléski des Marmottons par un appareil neuf : Téléski des Marmottons II"
Dossier n°F08213P0333
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dossier de demande déclaré complet le 28 février 2013 zip - 5.1 Mo

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Plan de situation zip - 5.1 Mo

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Décision motivée en date du 26 mars 2013 pdf - 726.5 ko

Saint Colomban des Villards : "Régularisation foncière et ré-aménagement d’une route carrossable existante en dessous du hameau de Lachenal "
Dossier n°F08213P0316
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dossier de demande déclaré complet le 12 février 2013 zip - 5.6 Mo

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Décision motivée du 5 mars 2013 pdf - 190.5 ko

Aime : "réalisation d’une aire de chaînage sur la RD 88 dans la montée de Longefoy"
dossier n°F08213P0308

dossier déclaré complet le 6 février 2013 pdf - 3.3 Mo

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Décision motivée du 7 mars 2013 pdf - 736.4 ko

Avrieux et Villarodin-Bourget : "Remplacement en lieu et place du Téléski des Mélèzes et reprofilage de la piste des Mytilles"
Dossier n°F08213P0296
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dossier de demande déclaré complet le 24 janvier 2013 zip - 8 Mo

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Décision motivée en date du 20 février 2013 pdf - 1 Mo

Saint Martin de La Porte et Saint Michel de Maurienne : "Défrichement en vue de la construction de la centrale hydroélectrique des Encombres"
Dossier n°F08213P0284
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Dossier déclaré complet le 15 janvier 2013 zip - 5.9 Mo

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Décision motivée du 4 février 2013 pdf - 190 ko

Avanchers Valmorel : "Élargissement piste de ski retour station Combelouvière"
Dossier n°F08212P0268
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dossier de demande déclaré complet le 11 janvier 2013 zip - 3.2 Mo

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Décision motivée du 31 janvier 2013 pdf - 185.4 ko

Les Saisies : "Réaménagement Front de Neige des Chardons"
Dossier n°F08212P0265
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Dossier déclaré complet le 07 janvier 2013 zip - 17.6 Mo

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Décision motivée du 12 avril 2013 pdf - 277.6 ko

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https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/2013-savoie-a3038.html

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