2013 - Ain
- Anglefort : Aménagement de la zone artisanale de Chambarin"
Dossier n°FO8213P0669
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- Méximieux : Création de la zone d’activités des Granges"
Dossier n°FO8213P0661
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- Lhuis : Défrichement de 0.9ha"
Dossier n°FO8213P0654
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- Château Gaillard : Aménagements de deux carrefours (giratoire et feux)"
Dossier n°FO8213P0589
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- Villars les Dombes : RD 1083 – Aménagement d’un carrefour giratoire à l’entrée Nord de Villars-les-Dombes"
Dossier n°FO8213P0587
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- Thoiry : Extension de la zone commerciale Val Thoiry par la création de 3 bâtiments divisés en 9 cellules indépendantes "
Dossier n°FO8213P0549
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- Montcet et Polliat : "Défrichement dans le cadre d’un projet de renouvellement et d’extension d’une carrière"
Dossier n°FO8213P0530
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- Saint Trivier sur Moignans : "RD 936 déviation de Saint Trivier sur Moignans""
Dossier n°FO8213P0519
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- Villereversure : "Aménagement d’une zone d’activités au lieu dit "Le Souchet""
Dossier n°FO8213P0514
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- Marignieu : "Mise aux normes et déclaration des installations du Moto Club Belleysan "Sans dieu" "Aux Erruts""
Dossier n°FO8213P0513
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- Ferney Voltaire : "Carré Saint Pierre - Résidences en accession et résidence sociale"
Dossier n°FO8213P0501
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- Ferney Voltaire : "Projet de construction de 159 logements, création d’un mail piéton et d’une placette"
Dossier n°FO8213P0458
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- Pirajoux : "Défrichement partiel du "bois Besson" dans le cadre de l’extension de la déchetterie intercommunale"
Dossier n°FO8213P0421
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- Thoiry : "Construction de 143 logements - Thoiry Parc"
Dossier n°FO8213P0397
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- Saint Genis Pouilly : "Construction de 456 logements et commerces sur le secteur de "Porte de France Nord""
Dossier n°FO8213P0396
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- Ambérieu en Bugey : "Aménagement su secteur "Sous la Chaume""
Dossier n°FO8213P0373
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- Gex : "ré-aménagement de la place du Jura avec création de construction nouvelles"
Dossier n°FO8213P0343
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- Gex : "aménagement d’un quartier d’habitat et d’espaces publics au lieu-dit "Les Contamines""
Dossier n°FO8213P0318
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- Domsure (et Saint Amour 39) : "Reconstruction du Pont des Maillys sur le Besancon - R.D.3 - PR 0+0000 commune de Saint Amour (39) / R.D.56 - PR 0+0000 commune de Domsure (01)"
Dossier n° F08213P0313
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- Saint Genis Pouilly : "Construction neuve de 193 logements collectifs, dont 48 en accession sociale et 8 commerces en RDC "
Dossier n° F08213P0307
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- Bourg-en-Bresse : "Création d’une ZAC sur un périmètre de 9ha en vue de la réalisation d’un quartier éco-durable et multifonctionnel"
Dossier n° F08213P0301
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- Montluel : "Ecoquartier du Parc Bellevue"
Dossier n° F08213P0299
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- Collonges : "RD1206 Bellegarde - RD 984 Aménagement d’une voie supplémentaire en rampe (VSR)"
Dossier n° F08213P0275
-Dossier de demande déclaré complet le 14 janvier 2013 zip - 14.7 Mo
Dossier déclaré complet le 14/01/2013
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- Comoranche/Saône, Cruzilles-les-Mepillat, Saint André d’Huiriat, Biziat, St Julien/Veyle, Vonnas, Chaveyriat : "Défrichement de 0,8ha pour renforcement de l’alimentation Sud de Mâcon par le renouvellement de l’antenne de Cormoranche sur Saône (canalisation de gaz de 21 km de DN 150 m entre Crêches sur Saône (71) et Chaveyriat (01)"
Dossier n° F08213P0266
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