Urbanisme
Clermont-Ferrand (63) : construction du Pôle Innovation Cataroux, zone multiservice de co-working/co-living en lieu et place de l’ancien site (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04227 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 11.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 21 février 2023 pdf - 1.4 Mio
20 janvier 2023
Vallon-Pont-d’Arc (07) : construction d’un ensemble commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4235 Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 zip - 6 Mio Décision motivée du 16 février 2023 pdf - 557.8 kio
18 janvier 2023
Romans-sur-Isère (26) : aménagement de la Place Jean-Jaurès
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04211 Dossier reçu complet le 29 décembre 2022 zip - 2.4 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 26 janvier 2023 pdf - 479.5 kio
16 janvier 2023
Vinay (38) : Transfert d’un magasin U + transfert d’une station carburant + démolition d’un cabanon + création d’une moyenne surface U technologie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4182 NB : Les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 15 février 2023 pdf - 408 kio
16 janvier 2023
Gannat (03) : aménagement d’une zone d’activités d’environ 7,4 ha ("Malcourlet 3")
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04223 Dossier reçu complet le 6 janvier 2023 - partie 1 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 6 janvier 2023 - partie 2 zip - 22 Mio Annexe 4a - projet plan de masse pdf - 21.2 Mio NB : un fichier trop volumineux (annexe 8) ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur (…)
13 janvier 2023
Caluire-et-Cuire, Lyon et Villeurbanne (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04210 Dossier reçu complet le 29 décembre 2022 pdf - 6 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 janvier 2023 pdf - 386.6 kio
10 janvier 2023
Anse (69) : Ensemble de 6 bâtiments au sein de la ZAC de Bel Air La Logère et stationnement de 350 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04137 Dossier reçu complet le 03/01/2023 pdf - 595.1 kio Décision rendue en date du 03/02/2023 pdf - 1.3 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 janvier 2023
Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200 NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
28 décembre 2022