Urbanisme
Megève (74) : Rénovation d’un chalet existant et construction de 4 chalets neufs (10 logements)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04169 Dossier reçu complet le 07/12/2022 zip - 7.2 Mio Décision rendue en date du 03/01/2023 pdf - 377 kio
8 décembre 2022
Ferney-Voltaire (01) : Restructuration du site Novotel comprenant la démolition de l’hôtel Novotel existant, la construction d’un hôtel, d’une (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04110 Dossier reçu complet le 01/12/2022 - partie 1 zip - 16.4 Mio Dossier reçu complet le 01/12/2022 - partie 2 zip - 12 Mio Complement au dossier pdf - 38.4 kio Décision motivée du 05/01/2023 pdf - 425.7 kio
6 décembre 2022
Alixan et Châteauneuf-sur-Isère (26) : construction d’une unité d’assemblage d’équipements électromagnétiques sur le Parc d’Activité Economique de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04136 Dossier reçu complet le 2 décembre 2022 zip - 14.4 Mio Compléments pdf - 10.7 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 décembre (…)
6 décembre 2022
Epagny-Metz-Tessy (74) : Construction d’un restaurant Volfoni
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04153 Dossier reçu complet le 29/11/2022 pdf - 4.9 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 400 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er décembre 2022
Nivolas-Vermelle (38) : Reconversion du site Bonna Sabla
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04061 Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 1 zip - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 2 zip - 20.7 Mio Décision rendue en date du 23/12/2022 pdf - 1.1 Mio
29 novembre 2022
Tramoyes (01) : Création d’une zone d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04099 Dossier reçu complet le 22/11/2022 zip - 23.2 Mio Décision rendue en date du 22/12/2022 pdf - 604.3 kio
25 novembre 2022
Lagorce (07) : Création de 22 emplacements supplémentaires au camping "Domaine de Chadeyron"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-4134 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 zip - 16.9 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 376.8 kio
25 novembre 2022
Saint-Étienne (42) : Ilot Dancer Le Korner – ZAC de Châteaucreux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04113 Dossier reçu complet le 8 novembre 2022 - Partie 1 zip - 15.6 Mio Partie 2 zip - 23.9 Mio Partie 3 pdf - 14.4 Mio Partie 4 pdf - 19.6 Mio Partie 5 zip - 21.1 Mio NB : les fichiers "AV 10" et "AV 11" ne peuvent être publiés sur notre site en raison de leur poids trop volumineux. (…)
23 novembre 2022