Chaponost (69) : projet LW3 – Construction de 3 bâtiments sur 3 lots (2 lots à vocation industrielle et de bureau et un lot hôtel)

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04404
- 

Dossier reçu complet le 6 avril 2023 - Partie 1 zip - 21.7 Mio


- 

Partie 2 zip - 17.7 Mio


- 

Partie 3 zip - 8.7 Mio


- 

Décision motivée du 11/05/2023 pdf - 1.3 Mio

- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Lagorce (07) : camping l’Ombrage : régularisation de 9 emplacements existants

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05861 Dossier reçu complet le 3 juin 2025 zip - 6.5 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

  • K/K projet urbanisme

11 juin 2025

Aubière (63) : Projet ETHEO : la construction de cinq bâtiments à vocation d’ERP, ainsi que (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05848 Dossier reçu complet le 15/05/2025 zip - 1.8 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

  • K/K projet urbanisme

2 juin 2025

Saint-Rambert-d’Albon (26) : Création d’aires de stockage de véhicules totalisant plus de 50 (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05846 Décision à rendre au plus tard le 01/07/2025 NB : certains documents étant trop (…)

  • K/K projet urbanisme

28 mai 2025

Gipcy (03) : Aménagement et sécurisation de la place autour de la salle socio-culturelle et du (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05855 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 2.3 Mio Décision à rendre au plus tard (…)

  • K/K projet urbanisme

21 mai 2025

Haut de page