Urbanisme
Aouste-sur-Sye (26) : Extension ensemble commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04252 Dossier reçu complet le 25/01/2023 pdf - 995.5 kio Décision motivée du 21/02/2023 pdf - 404.2 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 janvier 2023
Orgnac-l’Aven (07) : défrichement d’une superficie de 1,35 ha pour construction de maisons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04231 Dossier reçu complet le 11 janvier 2023 zip - 6.7 Mio Décision du 13 février 2023 pdf - 482 kio
23 janvier 2023
Montriond (74) : création d’une ASA afin de réaliser un projet de desserte forestière de 3 740 ml
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2023-ARA-KKP-04219 Dossier reçu complet le 4 janvier 2023 zip - 15.6 Mio Annexes zip - 17.6 Mio Annexe 2 zip - 10.9 Mio Décision du 8 février 2023 pdf - 553.5 kio
20 janvier 2023
La Côte-Saint-André (38) : Rénovation du centre des Tisserands pour la création du centre d’entraînement et de formation du club de football (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04248 Dossier reçu complet le 18/01/2023 pdf - 846.5 kio Décision rendue en date du 20/02/2023 pdf - 497.5 kio Un recours a été déposé pour ce dossier en date du 19/04/2023. Décision en date du 15/06/2023 suite recours pdf - 1.3 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent (…)
20 janvier 2023
Saint-Gérons (15) : extension d’un Parc Résidentiel de Loisir de 50 emplacements supplémentaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4245 Dossier reçu complet le 18 janvier 2023 zip - 12.1 Mio Décision du 9 février 2023 pdf - 480.5 kio
20 janvier 2023
Bernin, Crolles, La Terrasse, Le Versoud, Lumbin, Saint-Nazaire-les-Eymes, et Villard-Bonnot (38) : création d’un itinéraire cyclable entre le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4238 Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 - partie 1 zip - 15.3 Mio Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 - partie 2 zip - 16.3 Mio Annexe 7 - diagnostic écologique pdf - 13.1 Mio Décision du 9 février 2023 pdf - 505.6 kio
20 janvier 2023
Lempdes (63) : création d’un lotissement « Les Pradeaux »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4181 Dossier reçu complet le 18 janvier 2023 zip - 17.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 9 février 2023 pdf - 1.4 Mio
20 janvier 2023
Sainte-Florine (43) : construction d’un magasin et réaménagement du parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04239 Dossier reçu complet le 13 janvier 2023 zip - 17.6 Mio Décision du 13 février 2023 pdf - 476.7 kio
20 janvier 2023