Urbanisme
Beaumont (74) : Construction d’une salle multi-activités avec aires de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05582 Dossier reçu complet le 31/12/2024 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 31/01/2025 pdf - 789.4 kio
6 janvier 2025
Viviers (07) : Reconstruction de l’EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-03574 Dossier reçu complet le 20/12/2024 - partie 1 zip - 11 Mio Dossier reçu complet le 20/12/2024 - partie 2 zip - 17.1 Mio Dossier retiré le 24/01/2025 par le pétitionnaire
2 janvier 2025
Versonnex (01) : réalisation d’un parking P+R pour voiture et vélos, emplacement réservé « ver3 » du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05569 Dossier reçu complet le 30 décembre 2024 pdf - 9.5 Mio Annexes zip - 17.2 Mio Décision motivée du 29/01/2025 pdf - 778.9 kio
30 décembre 2024
Châtillon-sur-Chalaronne (01) : création d’un supermarché à prédominance alimentaire (LIDL) et aménagement d’un parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05533 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 zip - 22.6 Mio Étude sol 2016 pdf - 4.7 Mio Décision motivée en date du 15/01/2025 pdf - 766.7 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
26 décembre 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : construction d’un EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05556 Dossier reçu complet le 20 décembre 2024 zip - 19.8 Mio Partie 2 zip - 15.1 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 23/01/2025
23 décembre 2024
Courchevel (73) : démolition et reconstruction d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05532 Dossier reçu complet le 19 décembre 2024 zip - 3.7 Mio Décision rendue en date du 22/01/2025 pdf - 764.9 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 décembre 2024
Montvalezan (73) : remplacement du télésiège Petit Bois sur le domaine skiable de la Rosière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05558 Dossier reçu complet le 12 décembre 2024 pdf - 9.7 Mio Décision motivée en date du 16/01/2025 pdf - 765 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 décembre 2024
Sillingy (74) : Projet de création d’une « école bilingue internationale de Haute-Savoie »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05545 Dossier reçu complet le 17/12/2024 pdf - 815.7 kio Décision motivée du 13/01/2025 pdf - 768.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 décembre 2024