Urbanisme
Saint-Michel-de-Maurienne (73) : réaménagement en parking du délaissé ferroviaire prés de la gare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05672 Dossier reçu complet le 17 février 2025 zip - 8.4 Mio Décision du 24 mars 2025 pdf - 853.5 kio
21 février 2025
Mions (69) : Projet immobilier « Aux Pierres »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05570 Dossier reçu complet le 19/02/2025 - partie 1 zip - 22.6 Mio Dossier reçu complet le 19/02/2025 - partie 2 zip - 6.7 Mio Décision motivée en date du 18/03/2025 pdf - 836.7 kio
21 février 2025
Francheville et Craponne (69) : Aménagement partiel de l’Espace Naturel Sensible du Vallon de l’Yzeron au moyen du plan de gestion
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05667 Dossier reçu complet le 13/02/2025 zip - 10.8 Mio Décision motivée du 19/03/2025 pdf - 823.9 kio
21 février 2025
Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05641 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 27 mars 2025 pdf - 850.9 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 20/05/2025 sous le numéro 5859 - Dossier recours reçu complet le 20/05/2025 pdf - 7.6 Mio . Il est en cours d'instruction
20 février 2025
Brindas (69) : ICPE - Projet METACONCEPT Brindas - Construction d’un nouveau site pour le regroupement et le transit de déchet de métaux, étain - (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05651 Dossier reçu complet le 07/02/2025 zip - 3.7 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 11 mars 2025
19 février 2025
Tournon-sur-Rhône (07) : Extension de la ZAE Champagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05644 Dossier reçu complet le 31/01/2025 pdf - 538.8 kio Décision motivée du 07/03/2025 pdf - 822.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 février 2025
Moulins et Néris-les-Bains (03) : aménagement de la véloroute voie verte V75 ouest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05657 Dossier reçu complet le 12 février 2025 zip - 3.3 Mio Décision du 19 mars 2025 pdf - 850 kio NB : plusieurs fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 février 2025
Fontanil-Cornillon (38) : Réhabilitation d’un site industriel – Fontanil Phase 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05623 Dossier reçu complet le 12/02/2025 pdf - 621.2 kio Décision à rendre au plus tard le19/03/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 février 2025