Urbanisme
Cusset (03) : construction de surfaces commerciales et aménagement d’un parking de 61 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04347 Dossier reçu complet le 13 mars 2023 zip | 10.6 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 17 avril 2023
23 mars 2023
Lezoux (63) : construction d’un magasin ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04348 Dossier reçu complet le 17 mars 2023 zip | 14.7 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 21 avril 2023
21 mars 2023
Thonon-les-Bains (74) : Construction de 4 bâtiments dont 3 destinés à être une résidence personnes âgées de 132 logements et espaces communes et 1 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04265 Décision à rendre au plus tard le 21/04/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 mars 2023
Saint-Laurent-de-Mure (69) : création d’une forêt urbaine ouverte au public avec cheminements piétons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04334 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip | 11.5 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 19 avril 2023
17 mars 2023
Vénissieux (69) : Réalisation du programme d’aménagement "Deltalys" : bureaux, activités et Hôtel de Distribution Urbaine Durable – (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04190 Dossier reçu complet le 09/03/2023 pdf | 1.7 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 13/04/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 mars 2023
Saint-Paul-de-Salers (15) : dévoiement de la RD 35 au droit du château de Lapierre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04332 Dossier reçu complet le 10 mars 2023 zip | 6.8 Mo Télécharger NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision à rendre au plus tard le 14 avril (...)
10 mars 2023
Neuvy (03) : défrichement d’1,84 hectare pour création du lotissement « Bel Air »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04215 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 zip | 2.9 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le 5 avril 2023
10 mars 2023
Oyonnax (01) : Démolition ancienne usine et construction magasin LIDL avec son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04327 Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 1 zip | 24.2 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 2 zip | 7.7 Mo Télécharger Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 3 zip | 13 Mo Télécharger Décision à rendre au plus tard le (...)
8 mars 2023