Urbanisme
Sauvessanges (63) : aménagement des parcours de volailles par la construction de 8 abris avec toiture photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06244 / N 010310/KK P Dossier reçu complet le 31 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision à rendre au plus tard le 4 février 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
21 janvier 2026
Moidieu-Détourbe (38) : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD502 et la VC12 en lieu et place d’un carrefour en croix équipé de stop (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06273 / N 010856/KK P Dossier reçu complet le 29 décembre 2025 pdf - 538.7 kio Décision à rendre au plus tard le 2 février 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
9 janvier 2026
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Aire de stationnement ouverte au public de 228 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06270-N11202 Décision à rendre au plus tard le 02/02/2026
7 janvier 2026
Saint Sylvestre (07) : aménagement de terrain destiné à l’accueil de 7 hébergement touristiques légers et leurs aménagements associés sur le site (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06245 / N 009578/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 526.5 kio Décision du 22 janvier 2026 pdf - 1.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
7 janvier 2026
Cournon-d’Auvergne (63) : restructuration des espaces publics et création d’un bassin d’orage sur le secteur Marc Bloch
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06261 / N 010821/KK P Dossier reçu complet le 18 décembre 2025 pdf - 528.5 kio Décision du 22 janvier 2026 pdf - 1.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
7 janvier 2026
Archamps (74) : créer une nouvelle voie de transport collectif en site propre (TCSP) pour améliorer la desserte du site d’Archparc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06255 / N 009419/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 pdf - 540.7 kio Décision du 21 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
Seynod (commune nouvelle d’Annecy) (74) : Projet d’aménagement chemin de Golemme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05955 Dossier reçu complet le 18/12/2025 pdf - 717.1 kio Décision motivée en date du 21/01/2026 pdf - 884.6 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 décembre 2025
Courchevel -Saint-Bon (73) : Démolition complète de l’établissement hôtelier existant (5 LE K2 ALTITUDE situé Route de l’Altiport), puis (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06165 - N8120 Décision motivée en date du 23/01/2026 pdf - 311.7 kio
22 décembre 2025