Urbanisme
Brives-Charensac (43) : aménagement des plages d’Audinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05063 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 2.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 15 avril 2024
28 mars 2024
Lens-Lestang (26) : construction d’une salle polyvalente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04998 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 zip - 5.8 Mo Décision à rendre au plus tard le 17 avril 2024
13 mars 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle multi-activités et aménagements associés (dont (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 2 zip - 13.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 12/04/2024
8 mars 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les Levées II"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Dossier retiré le 28/03/2024
8 mars 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’un réseau de neige de culture sur le stade de slalom "Tétras" sur le domaine skiable Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05044 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 13.6 Mo Lettre Hors Champ en date du 06/03/2024 pdf - 410.7 ko
7 mars 2024
Baix (07) : régularisation de 31 hébergements du Camping Le Merle Roux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05035 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision à rendre au plus tard le 29 mars 2024 NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 mars 2024
Montluçon (03) : aménagement du quartier Pierre Leroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05040 Dossier reçu complet le 27 février 2024 zip - 14.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 2 avril 2024
6 mars 2024
Meximieux (01) : Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04780 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 182.5 ko Décision à rendre au plus tard le 27/03/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2024