Urbanisme
Darbres (07) : extension du périmètre du camping « Les Charmilles »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-0-6146 - N 007921/KK P Dossier reçu complet le 14 février 2026 zip - 5 Mio Décision à rendre au plus tard le 21/03/2026
17 février 2026
Ambérieu-en-Bugey (01) : aménagement d’une voie de contournement, dénommée rue du Parc et d’un parking attenant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05397 Dossier reçu complet le 12/02/2026 pdf - 1 Mio Décision à rendre au plus tard le 19/03/2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 février 2026
Vesseaux (07) : aménagement d’une voie verte entre Vesseaux et le col d’Auriolles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06225 / N 009783/KK P Dossie reçu complet le 4 février 2026 zip - 7.9 Mio Décision du 11 mars 2026 pdf - 311.7 kio
5 février 2026
Sauvessanges (63) : aménagement des parcours de volailles par la construction de 8 abris avec toiture photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06244 / N 010310/KK P Dossier reçu complet le 31 décembre 2025 pdf - 531.4 kio Décision du 4 février 2026 pdf - 190.5 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
21 janvier 2026
Moidieu-Détourbe (38) : aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD502 et la VC12 en lieu et place d’un carrefour en croix équipé de stop (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06273 / N 010856/KK P Dossier reçu complet le 29 décembre 2025 pdf - 538.7 kio Décision du 30 janvier 2026 pdf - 1.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
9 janvier 2026
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Aire de stationnement ouverte au public de 228 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06270-N11202 Décision à rendre au plus tard le 02/02/2026
7 janvier 2026
Saint Sylvestre (07) : aménagement de terrain destiné à l’accueil de 7 hébergement touristiques légers et leurs aménagements associés sur le site (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06245 / N 009578/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 526.5 kio Décision du 22 janvier 2026 pdf - 1.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
7 janvier 2026
Cournon-d’Auvergne (63) : restructuration des espaces publics et création d’un bassin d’orage sur le secteur Marc Bloch
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06261 / N 010821/KK P Dossier reçu complet le 18 décembre 2025 pdf - 528.5 kio Décision du 22 janvier 2026 pdf - 1.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
7 janvier 2026