Urbanisme
Aurillac (15) : création d’une unité de TEPSCAN au Centre Médico Chirurgical de Tronquières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04062 Dossier reçu complet le 12 décembre 2022 zip - 11.3 Mio Décision du 16 janvier 2023 pdf - 1.6 Mio
14 décembre 2022
Le Chambon-sur-Lignon et Tence (43) : réalisation de la vélo-route voie-verte du Haut-Lignon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04128 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 10.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 12 janvier 2023 pdf - 195.4 kio
14 décembre 2022
Les Ollières-sur-Eyrieux (07) : augmentation de la capacité des emplacements d’un camping existant sans modification de l’emprise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4155 Dossier reçu complet le 11 décembre 2022 pdf - 4 Mio Annexe pdf - 22.1 Mio Décision du 9 janvier 2023 pdf - 476.2 kio
14 décembre 2022
Guérins et Montceaux (01) : Création de bâtiment de self-stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04090 Dossier reçu complet le 06/12/2022 zip - 24.2 Mio Décision rendue en date du 10/01/2023 pdf - 441 kio
9 décembre 2022
Megève (74) : Rénovation d’un chalet existant et construction de 4 chalets neufs (10 logements)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04169 Dossier reçu complet le 07/12/2022 zip - 7.2 Mio Décision rendue en date du 03/01/2023 pdf - 377 kio
8 décembre 2022
Ferney-Voltaire (01) : Restructuration du site Novotel comprenant la démolition de l’hôtel Novotel existant, la construction d’un hôtel, d’une (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04110 Dossier reçu complet le 01/12/2022 - partie 1 zip - 16.4 Mio Dossier reçu complet le 01/12/2022 - partie 2 zip - 12 Mio Complement au dossier pdf - 38.4 kio Décision motivée du 05/01/2023 pdf - 425.7 kio
6 décembre 2022
Alixan et Châteauneuf-sur-Isère (26) : construction d’une unité d’assemblage d’équipements électromagnétiques sur le Parc d’Activité Economique de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04136 Dossier reçu complet le 2 décembre 2022 zip - 14.4 Mio Compléments pdf - 10.7 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 décembre (…)
6 décembre 2022
Epagny-Metz-Tessy (74) : Construction d’un restaurant Volfoni
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04153 Dossier reçu complet le 29/11/2022 pdf - 4.9 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 400 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er décembre 2022