Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Aix-les-Bains (73) : Modification simplifiée du PLUi Grand Lac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02812 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 6.5 Mio La décision sera consultable sur le site de la MRAE
9 août 2022
Saint-Romain-de-Lerps (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2799 Dossier reçu complet le 28/07/2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saint-Vulbas (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02784 Dossier reçu complet le 25/07/2022 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saint Jorioz (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02794 Dossier reçu complet le 29/07/2022 - partie 1 zip - 16.5 Mio Dossier reçu complet le 29/07/2022 - partie 2 zip - 14.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Chalamont (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02778 Dossier reçu complet le 21/07/2022 pdf - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022
Valserhône, Billiat, Saint-Germain-de-Joux, Confort, Giron, Champfromier et Montanges (01) : Modification de droit commun n°2 du PLUi-H du Pays (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02785 Dossier reçu complet le 27/07/2022 pdf - 1.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 27/09/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
2 août 2022
Communauté de communes du Pays Bellegardien (01) : Modification de droit commun n°1 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02777 Dossier reçu complet le 27/07/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022
Contamines-Montjoie (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02786 Dossier reçu complet le 01/08/2022 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022