Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Thiers (63) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02806 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Thiers (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02805 Dossier retiré le 31 août 2022
12 août 2022
Communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) : Révision allégée n°2 du PLUiH du Pays de Gex
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02790 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022
Montéléger (26) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02816 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 août 2022
La Balme-de-Sillingy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02810 Dossier reçu complet le 04/08/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022
Cailloux-sur-Fontaines (69) : DUP emportant MC du PLU-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02803 Dossier reçu complet le 02/08/2022 - partie 1 zip - 7.9 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2022 - partie 2 zip - 20.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 août 2022
Sainte-Paule (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02804 Dossier reçu complet le 02/08/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022
Annecy (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02798 Dossier reçu complet le 09/08/2022 pdf - 872.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022