Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Bourg-d’Oisans (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02818 Dossier reçu complet le 24 août 2022 pdf - 13.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 août 2022
Saint-Laurent-sous-Coiron (07) : Modification du PLU et de l’AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02814 Consultez la décision sur le site de la MRAE
24 août 2022
Vergongheon (43) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02811 Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2022
Lempdes (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2807 La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Magnieu (01) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02729 Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 1 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 2 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a reçu une demande de recours en date du 09/12/2022. - Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2022
Bourg-Saint-Maurice (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02821 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 8.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022
Hauteville-Lompnes (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02796 Dossier reçu complet le 01/08/2022 - partie 1 zip - 19.1 Mio Dossier reçu complet le 01/08/2022 - partie 2 zip - 22.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2022
Communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) : Révision allégée n°4 du PLUiH du Pays de Gex
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02791 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022