Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Valserhône, Billiat, Saint-Germain-de-Joux, Confort, Giron, Champfromier et Montanges (01) : Modification de droit commun n°2 du PLUi-H du Pays (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02785 Dossier reçu complet le 27/07/2022 pdf - 1.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 27/09/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
2 août 2022
Communauté de communes du Pays Bellegardien (01) : Modification de droit commun n°1 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02777 Dossier reçu complet le 27/07/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022
Contamines-Montjoie (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02786 Dossier reçu complet le 01/08/2022 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022
Saint-Uze (26) : Mise en compatibilité du PLU imposée par la nécessité de réduire un espace boisé classé (EBC) dans le cadre du projet (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02779 Dossier reçu complet le 22/07/2022 pdf - 900.1 kio Complément au dossier pdf - 33.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
2 août 2022
Serpaize (38) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02787 Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 pdf - 5.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE (…)
1er août 2022
Monétay-sur-Allier (03) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2781 Dossier reçu complet le 25 juillet 2022 La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 juillet 2022
Le Puy-en-Velay (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02780 Dossier retiré le 31 août 2022
27 juillet 2022
Saint-Hilaire-de-Brens (38) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02752 Dossier retiré par le pétitionnaire le 26/07/2022
26 juillet 2022