Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Abrest (03) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1888 Dossier reçu complet le 15/01/2020 pdf - 709.7 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 80.9 kio
29 janvier 2020
La Chapelle-Rambaud (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01886 Dossier reçu complet le 13/01/2020 zip - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 janvier 2020
Serrières-sur-Ain (01) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01885 Dossier reçu complet le 14/01/2020 zip - 7.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 janvier 2020
Charmes-sur-Herbasse (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01889 Dossier reçu complet le 17/01/2020 pdf - 3.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
21 janvier 2020
Les Ancizes-Comps : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1876 Dossier reçu complet le 23 décembre 2019 pdf - 18.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE-doc353382628
13 janvier 2020
Monistrol-sur-Loire (43) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1883 Dossier reçu complet le 09/01/2020 pdf - 6.5 Mio — Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 79.4 kio
13 janvier 2020
Monistrol-sur-Loire (43) : Modification simplifiée n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1882 Dossier reçu complet le 09/01/2020 pdf - 6.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 79.4 kio
13 janvier 2020
Sayat, (63) : Modification simplifiée n°3
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1874 Dossier reçu complet le 26 décembre 2019 pdf - 2.3 Mio Rapport de presentation pdf - 1.1 Mio Règlement d'urbanisme pdf - 1.9 Mio Annexe pdf - 375 kio Décision signée le 25/02/2020 pdf - 165.7 kio
13 janvier 2020