Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Christophe-sur-Dolaison (43) : Révision PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1843 Dossier reçu complet le 03/12/2019 pdf - 548 kio Décision signée le 31/01/2020 pdf - 245.5 kio
10 janvier 2020
Beaumont (74) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01873 Dossier reçu complet le 23/12/2019 zip - 7.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 23/02/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
Courchevel (commune déléguée : Saint-Bon-Tarentaise) (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01881 Dossier reçu complet le 07/01/2020 pdf - 1012.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
9 janvier 2020
La Baume-d’Hostun (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01875 Dossier reçu complet le 30/12/2019 - partie 1 zip - 12.9 Mio Dossier reçu complet le 30/12/2019 - partie 2 zip - 9.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 janvier 2020
Charbonnières-les-Vieilles (63) : Modification n° 2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-1869 Dossier reçu complet le 20/12/2019 pdf - 3.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE- LIEN html - 71 kio
6 janvier 2020
Die (26) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01871 Dossier reçu complet le 22/12/2019 pdf - 2.8 Mio Décision motivée du 22/02/2020 pdf - 160.6 kio
26 décembre 2019
Allex (26) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01870 Dossier reçu complet le 19/12/2019 pdf - 488.4 kio Décision motivée du 15/01/2020 pdf - 256 kio
26 décembre 2019
Saint-Genès-Champanelle (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1837 Dossier reçu complet le 17/12/2019 pdf - 941.7 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE Lien html - 70.2 kio
24 décembre 2019