Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Riorges (42) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1916 Dossier reçu complet le 25/02/2020 zip - 19.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Saint-André-en-Royans (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01915 Dossier reçu complet le 21/02/2020 - partie 1 zip - 14.8 Mio Dossier reçu complet le 21/02/2020 - partie 2 zip - 20.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Notre-Dame-de-l’Orsier (38) : Elaboration du PLU communal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01917 Dossier reçu complet le 24/02/2020 zip - 8.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Vallon-en-Sully (03) : PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1906 Dossier reçu complet le 04/02/2020 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 février 2020
Saint-Jeoire (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01896 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf - 11 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 février 2020
Comcom Pays de Lapalisse (03) : PLUi
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1910 Dossier reçu complet le 14/02/2020 pdf - 11.4 Mio Annexe pdf - 92.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 95.5 kio
19 février 2020
Marthod (73) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01912 Dossier reçu complet le 14/02/2020 pdf - 465.1 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2020
Annemasse (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01908 Dossier reçu complet le 05/02/2020 zip - 19.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2020