Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
La Côte-d’Arbroz (74) : Modification du plan d’aménagement de zone de ZAC d’Arbroz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01857 Dossier reçu complet le 10/12/2019 zip - 2.6 Mio Décision motivée du 31/01/2020 pdf - 190.8 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 02/04/2020. - Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 décembre 2019
Chanat-la-Mouteyre (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1818 Dossier reçu complet le 08/11/2019 pdf - 2.9 Mio Décision signée pdf - 271.1 kio
23 décembre 2019
Villaroger (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01865 Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 1 zip - 19.8 Mio Dossier reçu complet le 12/12/2019 - partie 2 zip - 23.3 Mio Décision motivée du 03/02/2020 pdf - 157 kio
23 décembre 2019
Mours-Saint-Eusèbe (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01866 Dossier reçu complet le 18/12/2019 zip - 12.5 Mio Décision motivée du 12/02/2020 pdf - 154.1 kio
20 décembre 2019
Saint-Laurent-d’Oingt (69) Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01862 Dossier reçu complet le 13/12/2019 pdf - 468.7 kio Décision motivée du 12/02/2020 pdf - 160.7 kio
20 décembre 2019
Saint-Georges-d’Espéranche (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01863 Dossier reçu complet le 13/12/2019 zip - 17.7 Mio Décision motivée du 31/01/2020 pdf - 224.9 kio
20 décembre 2019
Neuvy (03) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1856 Décision motivée du 29/01/2020 pdf - 232.6 kio Dossier reçu complet le 29/11/2019 pdf - 6.6 Mio
18 décembre 2019
Lezoux (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1855 Décision à rendre au plus tard le 09/02/2020 Dossier reçu complet le 09/12/2019 pdf - 7.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE html - 60.5 kio
18 décembre 2019