Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Limagne d’Ennezat (63) : PLUi
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1900 Consultez la décision sur le site de la MRAE Dossier reçu complet le 04/02/2020 pdf - 2.8 Mio LIEN html - 93.3 kio
11 février 2020
Olloix (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-1905 Dossier reçu complet le 06/02/2020 pdf - 578.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE LIEN html - 91 kio
11 février 2020
Porte des Pierres Dorées (commune déléguée Liergues) (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01904 Dossier reçu complet le 07/02/2020 pdf - 445.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 février 2020
Chénas (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01898 Dossier reçu complet le 31/01/2020 pdf - 392.3 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 février 2020
Chaleins (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01899 Dossier reçu complet le 04/02/2020 zip - 4.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 février 2020
Régnié-Durette (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01894 Dossier reçu complet le 27/01/2020 zip - 22.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE site de la MRAE
30 janvier 2020
Saint-Jean-d’Arves (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01895 Dossier reçu complet le 28/01/2020 zip - 14.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 janvier 2020
Tallende (63) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKU-1846 Décision signée le 28/01/2020 pdf - 246.1 kio
29 janvier 2020